Arrêtés

  • Rénovation Eclairage public – secteur Riolette

    19/12/2023

    La Sté EQUANS- INEO est autorisée, à compter du 15 janvier 2023 pour 3 semaines, à réaliser les travaux suivants :- Renouvellement de candélabres – Effacement d’un point lumineux – Réfection et mise aux normes des armoires électriques de commande Liste des voies rattachées à l’armoire AD : Rues du Pont Saint Jean, des Châtaignes, Framboises, Allées des Noisettes, Genièvres et  Faînes Liste des voies rattachées à l’armoire AF : Boulevard de la Riolette, Rues des Cèpes, Chanterelles, Champignons, Lactaires, Framboises, Girolles ; allées des Pleurotes, Morilles, Mûres, Faînes, Russules, Coprins, Bolets.

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel DRAY

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

  • Réglementation de la circulation et du stationnement lors de l’exécution de travaux de création d’un avaloir et d’une tranchée drainante à l’angle de la Rue du Four à Chaux et de la Route de Chantillydu 23 au 27 octobre 2023

    19/10/2023

    Article 1er : A compter du 23 au 27 octobre 2023,  l’entreprise COLAS  de Senlis est autorisée à réaliser les travaux d’amélioration du réseau eaux pluviales au niveau du giratoire de la Mairie, côté angle de la Rue du Four à Chaux et de la Route de Chantilly : création d’avaloir et d’une tranchée drainante. Les restrictions de stationnement et de circulation suivantes seront appliquées, sous réserve de modifications éventuelles en cours de chantier : A/ Rue du Four à Chaux, du lundi 23 octobre 8h00 au vendredi 27 octobre 2023, 18h00 : – la circulation sera totalement interdite sur toute la largeur…

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    DRAY Daniel

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

    Voir l’arrêté
  • Travaux d’assainissement pluvial – Impasse des Marcassins, Allée des Genêts – 30 octobre 2023

    19/10/2023

    Réglementation de la circulation et du stationnement lors de l’exécution de travaux sur le réseau eaux pluviales :  création d’avaloirs et de puisards Impasse des Marcassins, Allée des Genêts – du 30 octobre au 10 novembre 2023 Article 1er : A compter du 30 octobre 2023 et jusqu’au 10 novembre 2023,  l’entreprise COLAS  de Senlis est autorisée à réaliser les travaux d’amélioration du réseau eaux pluviales :1/ Impasse des Marcassins : création de puisards et bouches avaloir, sur l’espace vert 2/ 10 Allée des Genêts : création d’un caniveau à grille raccordé à un puisard. La circulation des véhicules et des piétons devra être…

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    DRAY Daniel

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

    Voir l’arrêté
  • Travaux sur réseau d’eau potable à compter du 23/10/2023

    19/10/2023

    Réglementation de la circulation et du stationnement  lors de travaux de renouvellement de la canalisation et des branchements du réseau Eau Potable – Rue de la Roseraie – Allées des  Bolets, des Russules – Impasse des Fougères – du 23 octobre 2023 à janvier 2024 Article 1: La SAUR et ses sous-traitants sont autorisés à exécuter des travaux de :A/ renouvellement de la canalisation et des branchements du réseau « eau potable » : – Rue de la Roseraie, du 29 au 39, – Allée des Russules – Allée des Bolets – Impasse des Fougères.  B/   Renouvellement des branchements (sous réserve) : – Rue de…

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    DRAY Daniel

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Sécurité Publique – Réglementation de la circulation et du stationnement pendant le déroulement de la course pédestre « Les 24h du loup » les 28 et 29 octobre 2023

    15/10/2023

    Arrêtés temporaires

    – Rue du Chêne au Loup, entre la Rue du Stade et la Rue de la Glorie- Rue du Pont Saint Jean, entre la Rue du Poirier et la Rue des Châtaignes Nous, Maire de la Commune de La Chapelle-en-Serval, Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le Code de la Route, Vu le Code Pénal, Considérant que l’organisation de la course pédestre « 24h du loup » par l’Association « Le Meute » représentée par son Président, Monsieur LATIFI Hamadi, qui empruntera plusieurs rues de la Commune nécessite des restrictions de circulation et de stationnement ; A R R…

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    DRAY Daniel

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Horaires d’entrée et sortie des écoles municipales

    24/08/2023

    Arrêtés permanents

    A compter du lundi 4 septembre 2023, les heures d’entrée et de sortie de l’école élémentaire et de l’école maternelle seront les suivantes :   EcolesEcole maternelle des Dimerons 359, rue des DimeronsEcole élémentaire du Bois de Chênes 577, rue du Pont Saint Jean  Matin  8h45 (ouverture des portes à 8h35) –  11h45  8h30 (ouverture des portes à 8h20)  – 11h30    Après-midi  13h15 (ouverture des portes à 13h05)  – 16h15    13h30 (ouverture des portes à 13h20)  – 16h30

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel DRAY

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Le Maire

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  • Arrêté Municipal 46/2023

    03/07/2023

    Règlementation de la circulation et du stationnement lors des travaux de réaménagement du carrefour rue du Pont Saint Jean / rue de la Glorie

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 45/2023

    30/06/2023

    Occupation temporaire du Domaine Public Communal par le bus de l’Emploi du Conseil Départemental de l’Oise le jeudi 6 juillet 2023 sur le parking de la Mairie

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté préfectoral

    05/06/2023

    Règlementation provisoire de l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Catherine SÉGUIN

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Préfète

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  • Arrêté Municipal 39 / 2023

    17/05/2023

    Réglementation de la circulation lors de la réalisation du marquage des réseaux avant travaux de renouvellement de couche de roulement de la RD 1017 / rue de Paris

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté municipal 37/2023

    12/05/2023

    Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pendant la réalisation des travaux de renouvellement de la couche de roulement rue de Paris du 22 mai au 2 juin 2023

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté municipal 33/2023

    12/05/2023

    Réglementation de la circulation et du stationnement pendant le déroulement de la fête foraine du 30 mai au 2 juin 2023

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 30/2023

    04/04/2023

    Réglementation de la circulation lors de la réalisation de prélèvements rue de Paris, du 11 au 14 avril 2023, uniquement entre 9h et 16h30La circulation sera réduite à une demie chaussée et la vitesse sera limitée à 30 km/h

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 10/2023

    14/02/2023

    Arrêtés temporaires

    Défilé du mardi gras, le 21 février 2023

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 09/2023

    09/02/2023

    Arrêté constatant la vacance d’un bien – Parcelles AB 270 et 271

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Dray Daniel

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 03/2023

    23/01/2023

    Arrêté réglementant provisoirement le stationnement sur le parking d’intérêt régional / Gare SNCF de Survilliers-Fosses – Avenue de Beaumont du dimanche 19 février 2023, 8h00 au vendredi 24 février 2023, 16h00.

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 01/2023

    04/01/2023

    Réglementation de la circulation et du stationnement lors de l’exécution de travaux sur le réseau fibre – Rue de Paris (RD 1017), Rue du Stade (RD 118), Rue du Vieux-Chateau

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 73/2022

    21/12/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation de la circulation et du stationnement sur toute la commune lors de l’exécution de travaux d’entretien ou de réparation sur le réseau« Eaux Usées » réalisés par le SICTEUB ou des entreprises mandatées

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 86/2022

    21/12/2022

    Arrêtés permanents

    Réglementation de la circulation et du stationnement sur toute la commune lors d’exécution de travaux d’entretien ou de réparation de la voirie communale, des espaces publics et des bâtiments communaux

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 85/2022

    21/12/2022

    Arrêtés permanents

    Réglementant la circulation et le stationnement sur toute la commune lors d’exécution de travaux d’entretien ou de réparation des installations d’eau potable par SAUR et ses sous-traitants

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 80/2022

    21/12/2022

    Arrêtés permanents

    Réglementation de la circulation et du stationnement sur toute la commune lors d’exécution de travaux de maintenance et de rénovation des installations d’éclairage public et de signalisation tricolore

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 75/2022

    05/12/2022

    Arrêtés temporaires

    Modification temporaire de l’horaire de fermeture du parc pendant la période des illuminations de Noël

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 74/2022

    02/12/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation des heures de mise en service et de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune (sauf carrefour de la mairie) au 1er décembre 2022

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté préfectoral 2022/1011

    17/10/2022

    Arrêté préfectoral réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse signé le 11 octobre 2022 pour le département de l’Oise.

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Corinne Orzechowski

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Préfète de l’Oise

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  • Arrêté Municipal 63/2022

    26/09/2022

    Arrêtés temporaires

    La société VEOLIA est autorisée à réaliser le désherbage des caniveaux dans diverses rues de la Commune, le jeudi 29 septembre 2022 : Route de Plailly, Route de Chantilly, Rue du Stade et Rue de Paris. Afin de faciliter la réalisation, le stationnement de tous véhicules sera interdit, Rue de Paris, dans sa portion comprise entre les Rues Dauphine et du Vieux-Château, le jeudi 29 septembre 2022 de 6h00 à 8h00 .

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 58/2022

    16/09/2022

    Réglementation de la circulation et du stationnement pendant le déroulement de la Brocante Boulevard de la Riolette, Rue des Châtaignes

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 52/2022

    10/08/2022

    Arrêtés temporaires

    Règlementation temporaire de la circulation pendant le déroulement de la 13e édition du Triathlon du Château de Chantilly le dimanche 28 août 2022

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Patrick Soler

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    1er Maire Adjoint

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  • Arrêté Municipal 45/2022

    02/08/2022

    Arrêtés permanents

    Réglementation des heures de mise en service et de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la Commune

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 48/2022

    02/08/2022

    Arrêtés permanents

    Réglementation de l’accès au parc Guy Colé et aux jeux installés

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté départemental 2022/201T

    07/07/2022

    Arrêtés temporaires

    Règlementation du stationnement et de la circulation sur les RD317 et RD922 (Survilliers et Fosses)

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Pierre Barros

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire de Fosses

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  • Arrêté Municipal 41/2022

    01/07/2022

    Arrêtés temporaires

    Règlementation de la circulation et du stationnement lors de travaux sur le réseau de l’éclairage publique rue du stade à compter du 11 juillet

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 40/2022

    24/06/2022

    Arrêtés temporaires

    Fermeture de la rue du Four à Chaux et piste cyclable réservée au stationnement des véhicules les 25 et 26 juin 2022 durant le “Festival Rockabilly”

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 39/2022

    20/06/2022

    Arrêtés temporaires

    Réglementation du stationnement lors de l’exécution des travaux de modification du raccordement au réseau GRDF au 880 rue de Paris

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 28/2022

    09/06/2022

    Arrêtés temporaires

    Règlementation du stationnement lors de l’exécution des travaux de modification du raccordement au réseau GRDF au 880 rue de Paris

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 29/2022

    09/06/2022

    Arrêtés temporaires

    Ouverture temporaire d’un débit de boisson à l’occasion de la fête des associations dans le parc de la Mairie

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 32/2022

    09/06/2022

    Arrêtés temporaires

    Autorisation de stationnement d’un véhicule taxi en location gérance ADS n°1

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 20/2022

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Entretien des voies, trottoirs, espaces verts et plantations

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 06/2022

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux sur les installations d’eau potable par SAUR et ses sous-traitants

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 80/2021

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux sur le réseau “eaux usées” par le SICTEUB ou des entreprises mandatées

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 78/2021

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation du stationnement et de la circulation sur la commune lors d’exécution de travaux d’entretien sur les installations d’éclairage public et signalisation tricolore

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 77/2021

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux d’entretien ou de réparation

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 03/2021

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Arrêté organisant le service d’élimination des déchets ménagers et assimilés sur la commune

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 50/2009

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Interdiction de circuler à tous véhicules de 7,5t (sauf desserte locale)Boulevard de la Riolette

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Philippe Espercieux

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 73/2018

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Lutte contre le bruit

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 26/2022

    16/05/2022

    Arrêtés temporaires

    Réglementation du stationnement lors de l’exécution de travaux de modernisation du réseau français francilien 2017 – 2023

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 25/2022

    16/05/2022

    Arrêtés temporaires

    Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux sur le réseau de l’éclairage pubic du parking et de la place Dauphine

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 22/2022

    16/05/2022

    Arrêtés temporaires

    Réglementation temporaire de la circulation pendant les travaux sur l’autoroute A1. Déviation vers la RD 1017 du 11 avril au 30 avril 2022

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 19/2022

    16/05/2022

    Arrêtés temporaires

    Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de renouvellement de branchement plomb / réseau eau potable. Allée Russules, Jonquilles et Bruyères

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 29/2021

    16/05/2022

    Arrêtés permanents

    Réglementation de heure de mise en service et de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 04/2021

    16/05/2022

    Arrêtés permanents

    Arrêté municipal interdisant les dépôts sauvage d’ordures

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 69/2018

    16/05/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation permanente du stationnement

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 67/2009

    16/05/2022

    Arrêtés permanents

    Arrêté d’interdiction de consommation d’alcool sur les vois publics de l’ensemble du territoire communal entre 21h00 et 6h00 du matin

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Philippe Espercieux

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

    Voir l’arrêté
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