La Chapelle-en-Serval
Arrêtés
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Fermeture du Bois de Chênes et du City stade du 28 au 31 octobre 2024
24/10/2024
Fermeture du Bois de Chênes et du City stade du 28 au 31 octobre 2024 pour les travaux d’élagage et d’abattage.
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Création d’une zone de rencontre rue du Moulin et mise en sens unique
16/10/2024
Arrêté permanent portant création d’une zone de rencontre rue du Moulin et mise en sens unique : sens rue de la Glorie vers la rue du Stade
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Circulation/stationnement lors de travaux rue du Pont Saint Jean
25/09/2024
Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux préalables au renouvellement du réseau ENEDIS HTA depuis le poste « LOUCHES »Réalisation d’un forage dirigé pour passage sous chaussée rue du Pont Saint Jean par l’entreprise FTC FORAGE pour une période de 15 jours
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Circulation/stationnement lors des travaux allée des Ecureuils, rue du Pont Saint Jean, Place de la Glorie
25/09/2024
Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de forage préalable au renouvellement du réseau ENEDIS HTA depuis le poste « LOUCHES »Réalisation des travaux par l’entreprise MARRON TP allée des Ecureuils, rue du Pont Saint Jean, place de la Glorie (sente)A compter du 30 septembre 2024 pour une période de 35 jours
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Circulation/stationnement pendant la brocante du 29/09/24
13/09/2024
Réglementation de la circulation et du stationnement pendant le déroulement de la brocante du 29/09/2024, boulevard de la Riolette, rue des châtaignes
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Circulation/stationnement des poids lourds
13/09/2024
Réglementation de la circulation et du stationnement des poids lourds boulevard de la Riolette, rues des Lactaires, du Pont Saint Jean et des Framboises
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Circulation/stationnement quartier « clos du chêne au loup »
11/09/2024
Règlementation de la circulation et du stationnement du quartier « clos du chêne au loup », formé par les rues du pic mar et du pic cendré
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Circulation/stationnement lors des travaux des Dimerons
11/09/2024
Règlementation de la circulation et du stationnement lors de la réalisation des travaux de réhabilitation et mise aux normes PMR de l’ensemble communal dénommé les Dimerons et de la cantine scolaire, situé à l’intersection du 20 bis rue du poirier et du 359 rue des dimerons, pendant un an, du 29 avril 2024 au 29 avril 2025
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Circulation/stationnement pour les travaux de viabilisation « le hameau boisé »
11/09/2024
Règlementation pour un an de la circulation et du stationnement pour la réalisation des travaux de viabilisation du lotissement « le hameau boisé » situé à la fourche formée par les rues du stade (RD 118) et du four à chaux
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Sens unique de la rue traversière
11/09/2024
Mise en sens unique de la rue traversière (sens rue de paris vers route de chantilly) et pose d’un sens interdit à l’angle de la rue traversière et de la route de chantilly
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Circulation/stationnement lors de travaux sur l’éclairage public/ signalisation tricolore et illuminations
11/09/2024
Règlementation de la circulation et du stationnement sur toute la commune, lors d’exécutions de travaux de maintenance et de rénovation des installations d’éclairage public, de signalisation tricolore et pose ou dépose des illuminations de fin d’année pour l’année 2024
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Circulation/stationnement lors de travaux de voirie, espaces publics et bâtiments communaux
11/09/2024
Règlementation de la circulation et du stationnement sur toute la commune, lors d’exécution de travaux d’entretien ou de réparation de la voirie communale, des espaces publics et des bâtiments communaux pour l’année 2024
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Circulation/stationnement lors de travaux sur le réseau d’eau potable
11/09/2024
Règlementation de la circulation et du stationnement sur toute la commune, lors de l’exécution de travaux d’entretien ou de réparation des installations d’eau potable par SAUR et ses sous-traitants
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Circulation/stationnement lors de travaux sur le réseau « eaux usées »
11/09/2024
Règlementation de la circulation et du stationnement sur toute la commune, lors de l’exécution de travaux sur le réseau « eaux usées » réalisés par le SICTEUB ou des entreprises mandatées – Année 2024
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Stationnement – Instauration d’une zone bleue, boulevard de la Riolette, devant la benne à verres
06/09/2024
Arrêtés permanents
Instauration d’une zone bleue, boulevard de la Riolette, au niveau de l’espace de stationnement devant la benne à verres, située à proximité d’établissements scolaires. Il est interdit de laisser stationner un véhicule pendant une durée supérieure à 00h10.
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Rénovation Eclairage public – secteur Riolette
19/12/2023
La Sté EQUANS- INEO est autorisée, à compter du 15 janvier 2023 pour 3 semaines, à réaliser les travaux suivants :- Renouvellement de candélabres – Effacement d’un point lumineux – Réfection et mise aux normes des armoires électriques de commande Liste des voies rattachées à l’armoire AD : Rues du Pont Saint Jean, des Châtaignes, Framboises, Allées des Noisettes, Genièvres et Faînes Liste des voies rattachées à l’armoire AF : Boulevard de la Riolette, Rues des Cèpes, Chanterelles, Champignons, Lactaires, Framboises, Girolles ; allées des Pleurotes, Morilles, Mûres, Faînes, Russules, Coprins, Bolets.
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel DRAY
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Réglementation de la circulation et du stationnement lors de l’exécution de travaux de création d’un avaloir et d’une tranchée drainante à l’angle de la Rue du Four à Chaux et de la Route de Chantillydu 23 au 27 octobre 2023
19/10/2023
Article 1er : A compter du 23 au 27 octobre 2023, l’entreprise COLAS de Senlis est autorisée à réaliser les travaux d’amélioration du réseau eaux pluviales au niveau du giratoire de la Mairie, côté angle de la Rue du Four à Chaux et de la Route de Chantilly : création d’avaloir et d’une tranchée drainante. Les restrictions de stationnement et de circulation suivantes seront appliquées, sous réserve de modifications éventuelles en cours de chantier : A/ Rue du Four à Chaux, du lundi 23 octobre 8h00 au vendredi 27 octobre 2023, 18h00 : – la circulation sera totalement interdite sur toute la largeur…
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
DRAY Daniel
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Travaux d’assainissement pluvial – Impasse des Marcassins, Allée des Genêts – 30 octobre 2023
19/10/2023
Réglementation de la circulation et du stationnement lors de l’exécution de travaux sur le réseau eaux pluviales : création d’avaloirs et de puisards Impasse des Marcassins, Allée des Genêts – du 30 octobre au 10 novembre 2023 Article 1er : A compter du 30 octobre 2023 et jusqu’au 10 novembre 2023, l’entreprise COLAS de Senlis est autorisée à réaliser les travaux d’amélioration du réseau eaux pluviales :1/ Impasse des Marcassins : création de puisards et bouches avaloir, sur l’espace vert 2/ 10 Allée des Genêts : création d’un caniveau à grille raccordé à un puisard. La circulation des véhicules et des piétons devra être…
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
DRAY Daniel
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Travaux sur réseau d’eau potable à compter du 23/10/2023
19/10/2023
Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de renouvellement de la canalisation et des branchements du réseau Eau Potable – Rue de la Roseraie – Allées des Bolets, des Russules – Impasse des Fougères – du 23 octobre 2023 à janvier 2024 Article 1: La SAUR et ses sous-traitants sont autorisés à exécuter des travaux de :A/ renouvellement de la canalisation et des branchements du réseau « eau potable » : – Rue de la Roseraie, du 29 au 39, – Allée des Russules – Allée des Bolets – Impasse des Fougères. B/ Renouvellement des branchements (sous réserve) : – Rue de…
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
DRAY Daniel
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Horaires d’entrée et sortie des écoles municipales
24/08/2023
Arrêtés permanents
A compter du lundi 4 septembre 2023, les heures d’entrée et de sortie de l’école élémentaire et de l’école maternelle seront les suivantes : EcolesEcole maternelle des Dimerons 359, rue des DimeronsEcole élémentaire du Bois de Chênes 577, rue du Pont Saint Jean Matin 8h45 (ouverture des portes à 8h35) – 11h45 8h30 (ouverture des portes à 8h20) – 11h30 Après-midi 13h15 (ouverture des portes à 13h05) – 16h15 13h30 (ouverture des portes à 13h20) – 16h30
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel DRAY
Qualité de l’auteur de l’acte :
Le Maire
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Arrêté Municipal 46/2023
03/07/2023
Règlementation de la circulation et du stationnement lors des travaux de réaménagement du carrefour rue du Pont Saint Jean / rue de la Glorie
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 45/2023
30/06/2023
Occupation temporaire du Domaine Public Communal par le bus de l’Emploi du Conseil Départemental de l’Oise le jeudi 6 juillet 2023 sur le parking de la Mairie
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté préfectoral
05/06/2023
Règlementation provisoire de l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Catherine SÉGUIN
Qualité de l’auteur de l’acte :
Préfète
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Arrêté Municipal 39 / 2023
17/05/2023
Réglementation de la circulation lors de la réalisation du marquage des réseaux avant travaux de renouvellement de couche de roulement de la RD 1017 / rue de Paris
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté municipal 37/2023
12/05/2023
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pendant la réalisation des travaux de renouvellement de la couche de roulement rue de Paris du 22 mai au 2 juin 2023
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté municipal 33/2023
12/05/2023
Réglementation de la circulation et du stationnement pendant le déroulement de la fête foraine du 30 mai au 2 juin 2023
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 30/2023
04/04/2023
Réglementation de la circulation lors de la réalisation de prélèvements rue de Paris, du 11 au 14 avril 2023, uniquement entre 9h et 16h30La circulation sera réduite à une demie chaussée et la vitesse sera limitée à 30 km/h
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 09/2023
09/02/2023
Arrêté constatant la vacance d’un bien – Parcelles AB 270 et 271
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Dray Daniel
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 03/2023
23/01/2023
Arrêté réglementant provisoirement le stationnement sur le parking d’intérêt régional / Gare SNCF de Survilliers-Fosses – Avenue de Beaumont du dimanche 19 février 2023, 8h00 au vendredi 24 février 2023, 16h00.
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 01/2023
04/01/2023
Réglementation de la circulation et du stationnement lors de l’exécution de travaux sur le réseau fibre – Rue de Paris (RD 1017), Rue du Stade (RD 118), Rue du Vieux-Chateau
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 73/2022
21/12/2022
Arrêtés permanents
Règlementation de la circulation et du stationnement sur toute la commune lors de l’exécution de travaux d’entretien ou de réparation sur le réseau« Eaux Usées » réalisés par le SICTEUB ou des entreprises mandatées
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 86/2022
21/12/2022
Arrêtés permanents
Réglementation de la circulation et du stationnement sur toute la commune lors d’exécution de travaux d’entretien ou de réparation de la voirie communale, des espaces publics et des bâtiments communaux
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 85/2022
21/12/2022
Arrêtés permanents
Réglementant la circulation et le stationnement sur toute la commune lors d’exécution de travaux d’entretien ou de réparation des installations d’eau potable par SAUR et ses sous-traitants
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 80/2022
21/12/2022
Arrêtés permanents
Réglementation de la circulation et du stationnement sur toute la commune lors d’exécution de travaux de maintenance et de rénovation des installations d’éclairage public et de signalisation tricolore
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 74/2022
02/12/2022
Arrêtés permanents
Règlementation des heures de mise en service et de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune (sauf carrefour de la mairie) au 1er décembre 2022
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté préfectoral 2022/1011
17/10/2022
Arrêté préfectoral réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse signé le 11 octobre 2022 pour le département de l’Oise.
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Corinne Orzechowski
Qualité de l’auteur de l’acte :
Préfète de l’Oise
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Arrêté Municipal 58/2022
16/09/2022
Réglementation de la circulation et du stationnement pendant le déroulement de la Brocante Boulevard de la Riolette, Rue des Châtaignes
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 45/2022
02/08/2022
Arrêtés permanents
Réglementation des heures de mise en service et de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la Commune
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 48/2022
02/08/2022
Arrêtés permanents
Réglementation de l’accès au parc Guy Colé et aux jeux installés
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 20/2022
07/06/2022
Arrêtés permanents
Entretien des voies, trottoirs, espaces verts et plantations
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 06/2022
07/06/2022
Arrêtés permanents
Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux sur les installations d’eau potable par SAUR et ses sous-traitants
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 80/2021
07/06/2022
Arrêtés permanents
Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux sur le réseau « eaux usées » par le SICTEUB ou des entreprises mandatées
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 78/2021
07/06/2022
Arrêtés permanents
Règlementation du stationnement et de la circulation sur la commune lors d’exécution de travaux d’entretien sur les installations d’éclairage public et signalisation tricolore
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 77/2021
07/06/2022
Arrêtés permanents
Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux d’entretien ou de réparation
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 03/2021
07/06/2022
Arrêtés permanents
Arrêté organisant le service d’élimination des déchets ménagers et assimilés sur la commune
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 50/2009
07/06/2022
Arrêtés permanents
Interdiction de circuler à tous véhicules de 7,5t (sauf desserte locale)Boulevard de la Riolette
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Philippe Espercieux
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 73/2018
07/06/2022
Arrêtés permanents
Lutte contre le bruit
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 29/2021
16/05/2022
Arrêtés permanents
Réglementation de heure de mise en service et de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 04/2021
16/05/2022
Arrêtés permanents
Arrêté municipal interdisant les dépôts sauvage d’ordures
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 69/2018
16/05/2022
Arrêtés permanents
Règlementation permanente du stationnement
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 67/2009
16/05/2022
Arrêtés permanents
Arrêté d’interdiction de consommation d’alcool sur les vois publics de l’ensemble du territoire communal entre 21h00 et 6h00 du matin
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Philippe Espercieux
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire