La Chapelle-en-Serval
Arrêtés
-
Arrêté Municipal 10/2023
14/02/2023
Arrêtés temporaires
Défilé du mardi gras, le 21 février 2023
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 09/2023
09/02/2023
Arrêté constatant la vacance d’un bien – Parcelles AB 270 et 271
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Dray Daniel
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 03/2023
23/01/2023
Arrêté réglementant provisoirement le stationnement sur le parking d’intérêt régional / Gare SNCF de Survilliers-Fosses – Avenue de Beaumont du dimanche 19 février 2023, 8h00 au vendredi 24 février 2023, 16h00.
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 01/2023
04/01/2023
Réglementation de la circulation et du stationnement lors de l’exécution de travaux sur le réseau fibre – Rue de Paris (RD 1017), Rue du Stade (RD 118), Rue du Vieux-Chateau
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 73/2022
21/12/2022
Arrêtés permanents
Règlementation de la circulation et du stationnement sur toute la commune lors de l’exécution de travaux d’entretien ou de réparation sur le réseau« Eaux Usées » réalisés par le SICTEUB ou des entreprises mandatées
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 86/2022
21/12/2022
Arrêtés permanents
Réglementation de la circulation et du stationnement sur toute la commune lors d’exécution de travaux d’entretien ou de réparation de la voirie communale, des espaces publics et des bâtiments communaux
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 85/2022
21/12/2022
Arrêtés permanents
Réglementant la circulation et le stationnement sur toute la commune lors d’exécution de travaux d’entretien ou de réparation des installations d’eau potable par SAUR et ses sous-traitants
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 80/2022
21/12/2022
Arrêtés permanents
Réglementation de la circulation et du stationnement sur toute la commune lors d’exécution de travaux de maintenance et de rénovation des installations d’éclairage public et de signalisation tricolore
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 75/2022
05/12/2022
Arrêtés temporaires
Modification temporaire de l’horaire de fermeture du parc pendant la période des illuminations de Noël
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 74/2022
02/12/2022
Arrêtés permanents
Règlementation des heures de mise en service et de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune (sauf carrefour de la mairie) au 1er décembre 2022
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté préfectoral 2022/1011
17/10/2022
Arrêté préfectoral réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse signé le 11 octobre 2022 pour le département de l’Oise.
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Corinne Orzechowski
Qualité de l’auteur de l’acte :
Préfète de l’Oise
-
Arrêté Municipal 63/2022
26/09/2022
Arrêtés temporaires
La société VEOLIA est autorisée à réaliser le désherbage des caniveaux dans diverses rues de la Commune, le jeudi 29 septembre 2022 : Route de Plailly, Route de Chantilly, Rue du Stade et Rue de Paris. Afin de faciliter la réalisation, le stationnement de tous véhicules sera interdit, Rue de Paris, dans sa portion comprise entre les Rues Dauphine et du Vieux-Château, le jeudi 29 septembre 2022 de 6h00 à 8h00 .
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 58/2022
16/09/2022
Réglementation de la circulation et du stationnement pendant le déroulement de la Brocante Boulevard de la Riolette, Rue des Châtaignes
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 52/2022
10/08/2022
Arrêtés temporaires
Règlementation temporaire de la circulation pendant le déroulement de la 13e édition du Triathlon du Château de Chantilly le dimanche 28 août 2022
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Patrick Soler
Qualité de l’auteur de l’acte :
1er Maire Adjoint
-
Arrêté Municipal 45/2022
02/08/2022
Arrêtés permanents
Réglementation des heures de mise en service et de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la Commune
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 48/2022
02/08/2022
Arrêtés permanents
Réglementation de l’accès au parc Guy Colé et aux jeux installés
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté départemental 2022/201T
07/07/2022
Arrêtés temporaires
Règlementation du stationnement et de la circulation sur les RD317 et RD922 (Survilliers et Fosses)
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Pierre Barros
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire de Fosses
-
Arrêté Municipal 41/2022
01/07/2022
Arrêtés temporaires
Règlementation de la circulation et du stationnement lors de travaux sur le réseau de l’éclairage publique rue du stade à compter du 11 juillet
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 40/2022
24/06/2022
Arrêtés temporaires
Fermeture de la rue du Four à Chaux et piste cyclable réservée au stationnement des véhicules les 25 et 26 juin 2022 durant le “Festival Rockabilly”
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 39/2022
20/06/2022
Arrêtés temporaires
Réglementation du stationnement lors de l’exécution des travaux de modification du raccordement au réseau GRDF au 880 rue de Paris
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 28/2022
09/06/2022
Arrêtés temporaires
Règlementation du stationnement lors de l’exécution des travaux de modification du raccordement au réseau GRDF au 880 rue de Paris
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 29/2022
09/06/2022
Arrêtés temporaires
Ouverture temporaire d’un débit de boisson à l’occasion de la fête des associations dans le parc de la Mairie
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 32/2022
09/06/2022
Arrêtés temporaires
Autorisation de stationnement d’un véhicule taxi en location gérance ADS n°1
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 20/2022
07/06/2022
Arrêtés permanents
Entretien des voies, trottoirs, espaces verts et plantations
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 06/2022
07/06/2022
Arrêtés permanents
Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux sur les installations d’eau potable par SAUR et ses sous-traitants
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 80/2021
07/06/2022
Arrêtés permanents
Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux sur le réseau “eaux usées” par le SICTEUB ou des entreprises mandatées
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 78/2021
07/06/2022
Arrêtés permanents
Règlementation du stationnement et de la circulation sur la commune lors d’exécution de travaux d’entretien sur les installations d’éclairage public et signalisation tricolore
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 77/2021
07/06/2022
Arrêtés permanents
Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux d’entretien ou de réparation
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 03/2021
07/06/2022
Arrêtés permanents
Arrêté organisant le service d’élimination des déchets ménagers et assimilés sur la commune
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 50/2009
07/06/2022
Arrêtés permanents
Interdiction de circuler à tous véhicules de 7,5t (sauf desserte locale)Boulevard de la Riolette
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Philippe Espercieux
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 73/2018
07/06/2022
Arrêtés permanents
Lutte contre le bruit
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 26/2022
16/05/2022
Arrêtés temporaires
Réglementation du stationnement lors de l’exécution de travaux de modernisation du réseau français francilien 2017 – 2023
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 25/2022
16/05/2022
Arrêtés temporaires
Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux sur le réseau de l’éclairage pubic du parking et de la place Dauphine
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 22/2022
16/05/2022
Arrêtés temporaires
Réglementation temporaire de la circulation pendant les travaux sur l’autoroute A1. Déviation vers la RD 1017 du 11 avril au 30 avril 2022
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 19/2022
16/05/2022
Arrêtés temporaires
Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de renouvellement de branchement plomb / réseau eau potable. Allée Russules, Jonquilles et Bruyères
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 29/2021
16/05/2022
Arrêtés permanents
Réglementation de heure de mise en service et de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 04/2021
16/05/2022
Arrêtés permanents
Arrêté municipal interdisant les dépôts sauvage d’ordures
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 69/2018
16/05/2022
Arrêtés permanents
Règlementation permanente du stationnement
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
-
Arrêté Municipal 67/2009
16/05/2022
Arrêtés permanents
Arrêté d’interdiction de consommation d’alcool sur les vois publics de l’ensemble du territoire communal entre 21h00 et 6h00 du matin
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Philippe Espercieux
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire