Arrêtés

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  • Arrêté Municipal 74/2022

    02/12/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation des heures de mise en service et de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune (sauf carrefour de la mairie) au 1er décembre 2022

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

  • Arrêté préfectoral 2022/1011

    17/10/2022

    Arrêté préfectoral réglementant provisoirement l’usage de l’eau compte tenu de la sécheresse signé le 11 octobre 2022 pour le département de l’Oise.

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Corinne Orzechowski

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Préfète de l’Oise

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  • Arrêté Municipal 63/2022

    26/09/2022

    Arrêtés temporaires

    La société VEOLIA est autorisée à réaliser le désherbage des caniveaux dans diverses rues de la Commune, le jeudi 29 septembre 2022 : Route de Plailly, Route de Chantilly, Rue du Stade et Rue de Paris. Afin de faciliter la réalisation, le stationnement de tous véhicules sera interdit, Rue de Paris, dans sa portion comprise entre les Rues Dauphine et du Vieux-Château, le jeudi 29 septembre 2022 de 6h00 à 8h00 .

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 58/2022

    16/09/2022

    Réglementation de la circulation et du stationnement pendant le déroulement de la Brocante Boulevard de la Riolette, Rue des Châtaignes

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 52/2022

    10/08/2022

    Arrêtés temporaires

    Règlementation temporaire de la circulation pendant le déroulement de la 13e édition du Triathlon du Château de Chantilly le dimanche 28 août 2022

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Patrick Soler

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    1er Maire Adjoint

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  • Arrêté Municipal 45/2022

    02/08/2022

    Arrêtés permanents

    Réglementation des heures de mise en service et de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la Commune

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 48/2022

    02/08/2022

    Arrêtés permanents

    Réglementation de l’accès au parc Guy Colé et aux jeux installés

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté départemental 2022/201T

    07/07/2022

    Arrêtés temporaires

    Règlementation du stationnement et de la circulation sur les RD317 et RD922 (Survilliers et Fosses)

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Pierre Barros

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire de Fosses

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  • Arrêté Municipal 41/2022

    01/07/2022

    Arrêtés temporaires

    Règlementation de la circulation et du stationnement lors de travaux sur le réseau de l’éclairage publique rue du stade à compter du 11 juillet

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 40/2022

    24/06/2022

    Arrêtés temporaires

    Fermeture de la rue du Four à Chaux et piste cyclable réservée au stationnement des véhicules les 25 et 26 juin 2022 durant le “Festival Rockabilly”

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 39/2022

    20/06/2022

    Arrêtés temporaires

    Réglementation du stationnement lors de l’exécution des travaux de modification du raccordement au réseau GRDF au 880 rue de Paris

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 28/2022

    09/06/2022

    Arrêtés temporaires

    Règlementation du stationnement lors de l’exécution des travaux de modification du raccordement au réseau GRDF au 880 rue de Paris

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 29/2022

    09/06/2022

    Arrêtés temporaires

    Ouverture temporaire d’un débit de boisson à l’occasion de la fête des associations dans le parc de la Mairie

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 32/2022

    09/06/2022

    Arrêtés temporaires

    Autorisation de stationnement d’un véhicule taxi en location gérance ADS n°1

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 20/2022

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Entretien des voies, trottoirs, espaces verts et plantations

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 06/2022

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux sur les installations d’eau potable par SAUR et ses sous-traitants

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 80/2021

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux sur le réseau “eaux usées” par le SICTEUB ou des entreprises mandatées

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 78/2021

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation du stationnement et de la circulation sur la commune lors d’exécution de travaux d’entretien sur les installations d’éclairage public et signalisation tricolore

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 77/2021

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux d’entretien ou de réparation

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 03/2021

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Arrêté organisant le service d’élimination des déchets ménagers et assimilés sur la commune

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 50/2009

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Interdiction de circuler à tous véhicules de 7,5t (sauf desserte locale)Boulevard de la Riolette

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Philippe Espercieux

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 73/2018

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Lutte contre le bruit

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 26/2022

    16/05/2022

    Arrêtés temporaires

    Réglementation du stationnement lors de l’exécution de travaux de modernisation du réseau français francilien 2017 – 2023

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 25/2022

    16/05/2022

    Arrêtés temporaires

    Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux sur le réseau de l’éclairage pubic du parking et de la place Dauphine

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 22/2022

    16/05/2022

    Arrêtés temporaires

    Réglementation temporaire de la circulation pendant les travaux sur l’autoroute A1. Déviation vers la RD 1017 du 11 avril au 30 avril 2022

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 19/2022

    16/05/2022

    Arrêtés temporaires

    Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de renouvellement de branchement plomb / réseau eau potable. Allée Russules, Jonquilles et Bruyères

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 29/2021

    16/05/2022

    Arrêtés permanents

    Réglementation de heure de mise en service et de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 04/2021

    16/05/2022

    Arrêtés permanents

    Arrêté municipal interdisant les dépôts sauvage d’ordures

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 69/2018

    16/05/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation permanente du stationnement

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 67/2009

    16/05/2022

    Arrêtés permanents

    Arrêté d’interdiction de consommation d’alcool sur les vois publics de l’ensemble du territoire communal entre 21h00 et 6h00 du matin

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Philippe Espercieux

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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