Arrêtés

  • Arrêté Municipal 45/2022

    02/08/2022

    Arrêtés permanents

    Réglementation des heures de mise en service et de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la Commune

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

  • Arrêté Municipal 48/2022

    02/08/2022

    Arrêtés permanents

    Réglementation de l’accès au parc Guy Colé et aux jeux installés

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 20/2022

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Entretien des voies, trottoirs, espaces verts et plantations

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 06/2022

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux sur les installations d’eau potable par SAUR et ses sous-traitants

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 80/2021

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux sur le réseau “eaux usées” par le SICTEUB ou des entreprises mandatées

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 78/2021

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation du stationnement et de la circulation sur la commune lors d’exécution de travaux d’entretien sur les installations d’éclairage public et signalisation tricolore

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 77/2021

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux d’entretien ou de réparation

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 03/2021

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Arrêté organisant le service d’élimination des déchets ménagers et assimilés sur la commune

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 50/2009

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Interdiction de circuler à tous véhicules de 7,5t (sauf desserte locale)Boulevard de la Riolette

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Philippe Espercieux

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 73/2018

    07/06/2022

    Arrêtés permanents

    Lutte contre le bruit

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 29/2021

    16/05/2022

    Arrêtés permanents

    Réglementation de heure de mise en service et de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 04/2021

    16/05/2022

    Arrêtés permanents

    Arrêté municipal interdisant les dépôts sauvage d’ordures

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 69/2018

    16/05/2022

    Arrêtés permanents

    Règlementation permanente du stationnement

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Daniel Dray

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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  • Arrêté Municipal 67/2009

    16/05/2022

    Arrêtés permanents

    Arrêté d’interdiction de consommation d’alcool sur les vois publics de l’ensemble du territoire communal entre 21h00 et 6h00 du matin

    Prénom, nom de l’auteur de l’acte :

    Philippe Espercieux

    Qualité de l’auteur de l’acte :

    Maire

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