La Chapelle-en-Serval
Arrêtés
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Stationnement – Instauration d’une zone bleue, boulevard de la Riolette, devant la benne à verres
06/09/2024
Arrêtés permanents
Instauration d’une zone bleue, boulevard de la Riolette, au niveau de l’espace de stationnement devant la benne à verres, située à proximité d’établissements scolaires. Il est interdit de laisser stationner un véhicule pendant une durée supérieure à 00h10.
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Horaires d’entrée et sortie des écoles municipales
24/08/2023
Arrêtés permanents
A compter du lundi 4 septembre 2023, les heures d’entrée et de sortie de l’école élémentaire et de l’école maternelle seront les suivantes : EcolesEcole maternelle des Dimerons 359, rue des DimeronsEcole élémentaire du Bois de Chênes 577, rue du Pont Saint Jean Matin 8h45 (ouverture des portes à 8h35) – 11h45 8h30 (ouverture des portes à 8h20) – 11h30 Après-midi 13h15 (ouverture des portes à 13h05) – 16h15 13h30 (ouverture des portes à 13h20) – 16h30
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel DRAY
Qualité de l’auteur de l’acte :
Le Maire
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Arrêté Municipal 73/2022
21/12/2022
Arrêtés permanents
Règlementation de la circulation et du stationnement sur toute la commune lors de l’exécution de travaux d’entretien ou de réparation sur le réseau« Eaux Usées » réalisés par le SICTEUB ou des entreprises mandatées
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 86/2022
21/12/2022
Arrêtés permanents
Réglementation de la circulation et du stationnement sur toute la commune lors d’exécution de travaux d’entretien ou de réparation de la voirie communale, des espaces publics et des bâtiments communaux
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 85/2022
21/12/2022
Arrêtés permanents
Réglementant la circulation et le stationnement sur toute la commune lors d’exécution de travaux d’entretien ou de réparation des installations d’eau potable par SAUR et ses sous-traitants
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 80/2022
21/12/2022
Arrêtés permanents
Réglementation de la circulation et du stationnement sur toute la commune lors d’exécution de travaux de maintenance et de rénovation des installations d’éclairage public et de signalisation tricolore
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 74/2022
02/12/2022
Arrêtés permanents
Règlementation des heures de mise en service et de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune (sauf carrefour de la mairie) au 1er décembre 2022
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 45/2022
02/08/2022
Arrêtés permanents
Réglementation des heures de mise en service et de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la Commune
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 48/2022
02/08/2022
Arrêtés permanents
Réglementation de l’accès au parc Guy Colé et aux jeux installés
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 20/2022
07/06/2022
Arrêtés permanents
Entretien des voies, trottoirs, espaces verts et plantations
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 06/2022
07/06/2022
Arrêtés permanents
Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux sur les installations d’eau potable par SAUR et ses sous-traitants
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 80/2021
07/06/2022
Arrêtés permanents
Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux sur le réseau « eaux usées » par le SICTEUB ou des entreprises mandatées
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 78/2021
07/06/2022
Arrêtés permanents
Règlementation du stationnement et de la circulation sur la commune lors d’exécution de travaux d’entretien sur les installations d’éclairage public et signalisation tricolore
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 77/2021
07/06/2022
Arrêtés permanents
Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune lors de l’exécution de travaux d’entretien ou de réparation
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 03/2021
07/06/2022
Arrêtés permanents
Arrêté organisant le service d’élimination des déchets ménagers et assimilés sur la commune
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 50/2009
07/06/2022
Arrêtés permanents
Interdiction de circuler à tous véhicules de 7,5t (sauf desserte locale)Boulevard de la Riolette
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Philippe Espercieux
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 73/2018
07/06/2022
Arrêtés permanents
Lutte contre le bruit
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 29/2021
16/05/2022
Arrêtés permanents
Réglementation de heure de mise en service et de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 04/2021
16/05/2022
Arrêtés permanents
Arrêté municipal interdisant les dépôts sauvage d’ordures
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 69/2018
16/05/2022
Arrêtés permanents
Règlementation permanente du stationnement
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 67/2009
16/05/2022
Arrêtés permanents
Arrêté d’interdiction de consommation d’alcool sur les vois publics de l’ensemble du territoire communal entre 21h00 et 6h00 du matin
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Philippe Espercieux
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire