La Chapelle-en-Serval
Plan local d’urbanisme (PLU)

Le PLU de la commune est applicable depuis le 28 janvier 2023. Il est consultable sur le site du géoportail de l’urbanisme ici.
Voici les différents documents qui le constituent à titre informatif et sous réserve de nouvelles modifications :
Page de couverture et liste des pièces PLU (0.)
Rapport de Présentation-Diagnostic et enjeux (1a.)
Rapport de Présentation – Objectifs, justifications et évaluation environnementale (1b)
Projet d’Aménagement et de Développement Durables (2.0)
Orientations d’Aménagement et de Programmation (3.0)
Plan de ZONAGE-Territoire (4a.)
Plan de ZONAGE-Zones urbaines (4b.)
Notice des servitudes d’utilité publique (6a1)
Plan des Servitudes d’utilité publique (6a2)
Notice des annexes sanitaires (6b1)
Règlement du service d’assainissement collectif (6b4)
Schéma directeur d’assainissement – notice (6b5a)
Schéma directeur d’assainissement – cartographie (6b5b)
Étude de gestion du réseau pluvial (6b6)
Arrêté préfectoral de classement (6c2)