Plan local d’urbanisme (PLU)

Le PLU de la commune est applicable depuis le 16 août. Voici les différents documents qui le constituent.

Page de couverture et liste des pièces PLU (0.)

Rapport de Présentation-Diagnostic et enjeux (1a.)

Rapport de Présentation – Objectifs, justifications et évaluation environnementale (1b)

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (2.0)

Orientations d’Aménagement et de Programmation (3.0)

Page de couverture et liste des pièces – Zonage (4.0)

Plan de ZONAGE-Territoire (4a.)

Plan de ZONAGE-Bourg (4b.)

Règlement (5)

Page de couverture – Annexes (6.0)

Page de couverture Servitudes d’utilité publique (6a0)

Notice des servitudes d’utilité publique (6a1)

Plan des Servitudes d’utilité publique (6a2)

Page de garde – Annexes sanitaires (6b0)

Notice des annexes sanitaires (6b1)

Plan du réseau AEP (6b2)

Règlement du service d’assainissement collectif (6b4)

Schéma directeur d’assainissement – notice (6b5a)

Schéma directeur d’assainissement – cartographie (6b5b)

Étude de gestion du réseau pluvial (6b6)

Page de couverture – secteur affectés par le bruit (6c0)

Liste des voies affectées (6c1)

Arrêté préfectoral de classement (6c2)

Plan (6c3)

Page de couverture – Règlement Local de Publicité (6d0)

Règlement (6d1)

Cartographie (6d2)

Bilan de la concertation (Z1)

Documents administratifs (Z2)

Page de couverture – Évolution du projet suite à l’Arrêt (Z3-0)

Z3a Bilan des avis_LCS_APPROB

Rapport du commissaire enquêteur (Z3b)

Plan – Droit de préemption urbain (Z4)

Délibération n°3 du 09 juillet 2019-approbation du plan local d urbanisme

Délibération n°4 du 09 juillet 2019-instauration du droit de préemption urbain

Servitude d’utilité publique de télécommunication PT2LH

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