La Chapelle-en-Serval
Arrêtés
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Sécurité Publique – Réglementation de la circulation et du stationnement pendant le déroulement de la course pédestre « Les 24h du loup » les 28 et 29 octobre 2023
15/10/2023
Arrêtés temporaires
– Rue du Chêne au Loup, entre la Rue du Stade et la Rue de la Glorie- Rue du Pont Saint Jean, entre la Rue du Poirier et la Rue des Châtaignes Nous, Maire de la Commune de La Chapelle-en-Serval, Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le Code de la Route, Vu le Code Pénal, Considérant que l’organisation de la course pédestre « 24h du loup » par l’Association « Le Meute » représentée par son Président, Monsieur LATIFI Hamadi, qui empruntera plusieurs rues de la Commune nécessite des restrictions de circulation et de stationnement ; A R R…
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
DRAY Daniel
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 10/2023
14/02/2023
Arrêtés temporaires
Défilé du mardi gras, le 21 février 2023
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 75/2022
05/12/2022
Arrêtés temporaires
Modification temporaire de l’horaire de fermeture du parc pendant la période des illuminations de Noël
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 63/2022
26/09/2022
Arrêtés temporaires
La société VEOLIA est autorisée à réaliser le désherbage des caniveaux dans diverses rues de la Commune, le jeudi 29 septembre 2022 : Route de Plailly, Route de Chantilly, Rue du Stade et Rue de Paris. Afin de faciliter la réalisation, le stationnement de tous véhicules sera interdit, Rue de Paris, dans sa portion comprise entre les Rues Dauphine et du Vieux-Château, le jeudi 29 septembre 2022 de 6h00 à 8h00 .
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 52/2022
10/08/2022
Arrêtés temporaires
Règlementation temporaire de la circulation pendant le déroulement de la 13e édition du Triathlon du Château de Chantilly le dimanche 28 août 2022
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Patrick Soler
Qualité de l’auteur de l’acte :
1er Maire Adjoint
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Arrêté départemental 2022/201T
07/07/2022
Arrêtés temporaires
Règlementation du stationnement et de la circulation sur les RD317 et RD922 (Survilliers et Fosses)
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Pierre Barros
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire de Fosses
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Arrêté Municipal 41/2022
01/07/2022
Arrêtés temporaires
Règlementation de la circulation et du stationnement lors de travaux sur le réseau de l’éclairage publique rue du stade à compter du 11 juillet
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 40/2022
24/06/2022
Arrêtés temporaires
Fermeture de la rue du Four à Chaux et piste cyclable réservée au stationnement des véhicules les 25 et 26 juin 2022 durant le “Festival Rockabilly”
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 39/2022
20/06/2022
Arrêtés temporaires
Réglementation du stationnement lors de l’exécution des travaux de modification du raccordement au réseau GRDF au 880 rue de Paris
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 28/2022
09/06/2022
Arrêtés temporaires
Règlementation du stationnement lors de l’exécution des travaux de modification du raccordement au réseau GRDF au 880 rue de Paris
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 29/2022
09/06/2022
Arrêtés temporaires
Ouverture temporaire d’un débit de boisson à l’occasion de la fête des associations dans le parc de la Mairie
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 32/2022
09/06/2022
Arrêtés temporaires
Autorisation de stationnement d’un véhicule taxi en location gérance ADS n°1
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 26/2022
16/05/2022
Arrêtés temporaires
Réglementation du stationnement lors de l’exécution de travaux de modernisation du réseau français francilien 2017 – 2023
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 25/2022
16/05/2022
Arrêtés temporaires
Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux sur le réseau de l’éclairage pubic du parking et de la place Dauphine
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 22/2022
16/05/2022
Arrêtés temporaires
Réglementation temporaire de la circulation pendant les travaux sur l’autoroute A1. Déviation vers la RD 1017 du 11 avril au 30 avril 2022
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire
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Arrêté Municipal 19/2022
16/05/2022
Arrêtés temporaires
Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de renouvellement de branchement plomb / réseau eau potable. Allée Russules, Jonquilles et Bruyères
Prénom, nom de l’auteur de l’acte :
Daniel Dray
Qualité de l’auteur de l’acte :
Maire