Ordre du jour

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Adoption du Procès-verbal de la séance du 03/04/2023
  3. Compte rendu des décisions du Maire par délégation du Conseil Municipal
  4. Élection des délégués municipaux aux élections sénatoriales du 24/09/2023
  5. Finances – Approbation du compte de gestion du comptable public 2022
  6. Finances – Approbation du compte administratif de la commune 2022
  7. Finances – Affections des résultats comptables 2022
  8. Finances – État récapitulatif des indemnités des élus 2022
  9. Patrimoine – État des cessions et des acquisition de l’année 2022
  10. Ressources humaines – Tableau des effectifs – Création d’emplois non permanents
  11. Ressources humaines – Plan de formation 2023 des agents territoriaux
  12. Enfance – Révision de la grille des tarifs périscolaires et extra-scolaires au 10/07/2023
  13. Patrimoine – Marché de travaux d’entretien des voiries communales – Lancement de consultation d’entreprises et autorisation de signature du marché
  14. Patrimoine – Marché de travaux d’entretien du parc d’éclairage public et signalisation tricolore – Consultation d’entreprises et autorisation de signature du marché
  15. Affaires diverses – Subvention de fonctionnement au comité de jumelage Schwarach-am-Main/La Chapelle-en-Serval
Compte rendu complet
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