La Chapelle-en-Serval
Ordre du jour
- D.2023.07-n°01 – Désignation d’un secrétaire de séance
- D.2023.07-n°02 – Administration Générale – Adoption du procès-verbal de la séance précédente
- D.2023.07-n°03 – Administration Générale – Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
- D.2023.07-n°03 – Intercommunalité – Modification des statuts de la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne – Compétence facultative « soutien à l’Hôpital des Jockeys, sous quelque forme que ce soit »
- D.2023.07-n°04 – Administration Générale – Délégations du conseil municipal au Maire
- D.2023.07-n°05 – Patrimoine – Travaux de renouvellement du chauffage de l’église – acceptation d’une offre de concours de la part de l’association diocésaine de Beauvais
- D.2023.07-n°06 – Vie associative – Attribution de subventions aux associations locales
- D.2023.07-n°07 – Sécurité – Adhésion à la compétence optionnelle du SMOTHD – centre départemental de supervision de la vidéoprotection
- D.2023.07-n°08 – Ressources humaines – Attribution d’un chèque-cadeau aux salariés
- D.2023.07-n°09 – Enfance – Modifications du règlement intérieur des services « enfance »
- D.2023.07-n°10 – Élections – désignation d’élus membres de la commission de contrôle des listes électorales
- D.2023.07-n°11 – Transition écologique – Expérimentation d’une ligne de covoiturage – Place Dauphine – PNR Oise Pays de France
- D.2023.07-n°12 – Patrimoine – Autorisation de pose de dispositifs de télérelève des compteurs d’eau potable