La Chapelle-en-Serval
Ordre du jour
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 24 janvier 2023
- Information des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
- Finances- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2023
- Reprise anticipée des résultats 2022
- Finances – Vote du Budget primitif 2023
- Finances – Subvention au CCAS
- Finances – Subventions aux associations
- Scolaire – Adoption du montant annuel pour l’achat de fournitures scolaires aux élèves des écoles
- Finances – travaux d’assainissement pluvial – demande de subvention agence de l’eau – Impasse des Marcassins et Rue de Paris
- Finances- Convention de remboursement de frais de transports des écoles vers le centre aquatique pour l’enseignement de la natation – Année scolaire 2022/2023
- Intercommunalité – Adhésion des communautés de communes du Clermontois
et du Pays de Valois au Syndicat d’Energie de l’Oise - Intercommunalité – Adhésion des communes de Plailly, Mortefontaine et Luzarches au SICTEUB pour la compétence Eaux Pluviales Urbaines
- Intercommunalité – groupement de commande coordonné par la CCAC pour la passation des marchés d’assurance
- Patrimoine – Programmation de travaux d’investissement au SE60 pour 2023 – réfection de l’éclairage public
- Ressources humaines – autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacement de personnel absent Ressources humaines
- Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
- Sécurité – Fourrière automobile – Choix du mode de gestion et renouvellement du contrat de délégation de service public
- Affaires diverses.