Ordre du jour

Ordre du jour :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 02/07/2020
  3. Administration générale – Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
  4. Administration générale – Conditions d’exercice des droits à la formation des élus municipaux
  5. Intercommunalité : présentation des rapports d’activités des établissements publics de coopération intercommunale
  6.  Intercommunalité – SE60- Demandes de modification des statuts – Adhésion de communautés de communes
  7. Très haut débit – convention avec le SMOTHD autorisant l’installation de 3 armoires (sous-répartiteur de fibre optique)
  8. Finances- Budget 2020 – Décision modificative n°1
  9. Finances – attribution de subventions annuelle aux associations
  10. Finances – Remboursement de frais
  11. Demande d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  12. Urbanisme – Opposition au transfert de la compétence PLU à l’intercommunalité
  13. Urbanisme – Prescription de la procédure de révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
  14. Urbanisme – Avis sur le projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie
  15. Scolaire – Autorisation de signature d’un contrat de prestation de services pour la fourniture de repas aux écoles et centre de loisirs
  16. Ressources humaines – Plan de formation 2021 des agents municipaux
  17. Ressources humaines – modification du tableau des effectifs – création d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet (28/35ème)
  18. Ressources humaines – Autorisation du Maire de recruter des agents contractuels sur emploi non permanents
  19. Commerce – Autorisation d’ouvertures dominicales des magasins pour l’année 2021
  20. Police – Convention de mutualisation d’un cinémomètre– Proposition de mise à disposition auprès de la gendarmerie à compter du 01/01/2021
  21. Désignation des représentants de la collectivité aux assemblées générales d’actionnaires et aux assemblées spéciales des actionnaires minoritaires
  22. Réorganisation des Sociétés Publiques Locales du Département de l’Oise – « ADTO » et « SAO »
  23. Adoption du nouveau logo de la commune
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