La Chapelle-en-Serval
Ordre du jour
Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation des procès-verbaux des conseils du 23/05/2020 et du 05/06/2020
- Compte de gestion de l’année 2019
- Compte administratif de l’année 2019
- État des cessions et des acquisitions de l’année 2019
- Affectation du résultat 2019
- Taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020
- Budget primitif 2020
- Subvention au CCAS
- Subvention aux associations
- Acquisition d’un terrain cadastré AA 70 et AA 71
- Acquisition d’une propriété cadastrée AB 48
- Tarification de l’occupation du domaine public
- Mise en place de sanctions pour la non remise en état du domaine public après travaux
- Modification du règlement d’utilisation de la salle des fêtes Fernand Halphen
- Désignation des délégués pour le conseil d’administration et pour la commission permanente du Collège du Servois
- Nomination du correspondant défense
- Commission communale des impôts directs (CCID)
- Adhésion à la centrale d’achat Cap’Oise Hauts-de-France
- Désignation d’un représentant auprès de Cap’Oise Hauts-de-France
- Vente de matériel informatique
- Modification d’une clause contractuelle des baux de la Maison Médicale
- Délibération portant sur la création de postes d’agents contractuels sur des emplois non permanents
- Création et suppression d’emplois suite à des avancements de grades
- Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l’article 4 de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19
- CCAC – Achat groupé de masques chirurgicaux dans le cadre de la pandémie de covid-19 – convention de mandat
- Remboursement de frais
- Questions diverses