La Chapelle-en-Serval
Ordre du jour
Ordre du jour :
☞ Désignation du secrétaire de séance
☞ Compte rendu des décisions du Maire en vertu des délégations du Conseil Municipal
☞ Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal – article 7 – composition des Commissions consultatives permanentes
☞ Administration générale – Élection ou désignation des membres dans les commissions consultatives permanentes
☞ Finances – Remboursement de frais engagés (macaron colis de noël)
☞ Finances – Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2021
☞ Enfance/Jeunesse – Marché de restauration collective – avenant n°2 au contrat avec la société CONVIVIO – prolongation du délai d’exécution de la mission
☞ Enfance/Jeunesse – Création d’un conseil municipal des jeunes avec la municipalité d’Orry-la-Ville
☞ Enfance/Jeunesse – Subvention au collège du Servois – Formation aux premiers secours des classes de 3ème
☞ Patrimoine communal – Maison Médicale – Mise en place d’une minoration des loyers à compter du 1er janvier 2021 pour les installations nouvelles de praticiens
☞ Patrimoine communal – Maison Médicale – barème d’intervention technique dans les parties privatives des locaux
☞ Patrimoine communal – Maison Médicale – Mise en location d’un nouveau bureau de consultation
☞ Patrimoine – Travaux de restauration de l’Église – Demandes de subventions 2021
☞ Demande d’exonération de droit de terrasse pour l’Auberge du Simbad
☞ Effacement de dette d’un redevable de la cantine scolaire
☞ Questions diverses