La Chapelle-en-Serval
Ordre du jour
Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu de la séance du 6 novembre 2020
- Compte rendu des décisions du Maire – Information du conseil municipal
- Intercommunalité – Avis sur le projet de charte de gouvernance proposée par la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne
- Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable
- Patrimoine communal – Renouvellement des conventions d’occupation des locaux municipaux avec les associations ou utilisateurs
- Patrimoine municipal- Déclassement de l’ancienne mairie et du local associatif du domaine public municipal préalable à leur vente
- Finances – Demandes de subvention 2021 au conseil départemental
- Travaux de restauration de l’église – Avenant avec la société DE PIERRE attributaire du lot 1 « Échafaudage-empierrement »
- Service aux usagers – Renouvellement de la convention avec le barreau de Senlis pour la tenue de permanences juridiques en mairie
- Ressources humaines- Modification du tableau des effectifs 2021
- Ressources humaines – cofinancement de session de formation au Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA)
- SICTEUB- demande d’avis sur la modification de statuts portant sur l’extension de périmètre à la commune de Belloy en France pour la compétence « Assainissement non collectif »