La Chapelle-en-Serval
Ordre du jour
Le conseil municipal :
- Vote le budget eau potable (compte administratif 2014, affectation du résultat, compte de gestion, budget prévisionnel 2015)
- Vote le budget communal (compte administratif 2014, affectation du résultat, compte de gestion, état des cessions et acquisitions immobilières).
- Vote l’augmentation de 2 % des impôts locaux.
- Reconduit le montant de l’aide aux fournitures scolaires à 31,50 € par élève.
- Vote les subventions aux associations. Comité des Fêtes 7500 € + provision brocante 4500 €, Rallye des gazelles 300 €, ASIC 2300 €, ASOC 3458 €, Judorry 400 €, Compagnie des Archers 760 €, TCS (tennis) 1045 €, VTT du Servois : 1045 €, OLCVB (volley) : 1 045 €, SBO (basket) 1900 €, Loisirs du Servois 1710 €, COS Personnel Communal 4085 €, Anciens combattants 475 €, Sapeurs-Pompiers 855 €, Coopérative scolaire maternelle 2139 €, Coopérative scolaire élémentaire 5106 €, Collège du Servois (FSE et PAE) 1140 €, échange Franco-Allemand 1200 €, Loisirs Capellois 2000 5000 €, Association Servoise des Loisirs 570 €, la Petite Vadrouille 665 €, ALC Bibliothèque 300 €, MJ School 1045 €, WSP 200 €.
- Crée un emploi d’adjoint technique principal de 2ème classe avec suppression simultanée d’un emploi d’adjoint technique de 1ère classe.
- Reconduit les indemnités “vêtements et chaussures” pour le personnel communal.
- Reconduction les prestations sociales pour le personnel communal, suivant la circulaire ministérielle.
- Désigne M. Bernard Billière “Correspondant Défense”.
- Décide la création d’un comité de jumelage.