La Chapelle-en-Serval
Ordre du jour
Jurés d’assises
Le tirage au sort des jurés susceptibles de constituer le jury d’assises se fait sur la liste électorale. Sont désignés :
- Mme Sandrine Hintzy-Bouriot
- M. Olivier Simon
- M. Denis Legrand
- Mme Karine Lefèbvre
- Mme Odette Brunet
- M. Marcel Palys
Budget
Il est procédé aux votes de diverses décisions modificatives du budget destinées à régulariser les écritures de comptabilité communale.
Les modes de paiement des services communaux (cantine, périscolaire, centre aéré, etc.) par TIPI (Titre Payable Par Internet) et CESU (Chèque Emploi Service Universel) devraient être mis en place avant la fin de l’année.
Participation des familles
Centre de loisirs :
Maintien des tarifs 2013, mise en place d’un accueil collégiens.
Tarifs actualisés pour 2014, sans modification du quotient familial.
Études surveillées :
Lundi, mardi et jeudi, les enseignants assureront l’accueil de 3 groupes de 15 élèves.
Commission communale des impôts directs
Cette commission est constituée de 8 titulaires et 8 suppléants, choisis parmi les habitants selon des critères de représentativité.
Indemnité de logement des instituteurs
Un avis d’un taux de 1,30 % est proposé (suivant l’évolution des prix).
Remboursement de frais aux élus
Les élus seront remboursés de leur frais de dé-placement pour toutes réunions ou convocations à l’extérieur de notre commune.
Travaux d’extension du gymnase
Les travaux sont maintenant totalement achevés et réceptionnés.
Mobilier de l’école du vieux château
Le mobilier d’école subsistant sera proposé aux Capellois selon un mode de distribution restant à définir, le restant sera remis à des communes proches, par le biais de la fondation Air France.
Divers
Le projet de city-stade est mis en attente, ce n’est pas une priorité et l’emplacement devra être revu.