La Chapelle-en-Serval
Ordre du jour
Élection des délégués aux syndicats intercommunaux et commissions municipales
ADICO (Association pour le Développement Informa-tique des Collectivités de l’Oise)
- Titulaire : M. Dubourg
- Suppléant : M. Facundo
SE60 (Syndicat d’Énergie de l’Oise)
Titulaires : Mme Gibergues, M. Dray
PIR (Syndicat Intercommunal pour l’Étude et la réalisation d’un parc de stationnement à la gare de Survilliers-Fosses)
- Titulaires : Mme Gibergues, M. Billière
- Suppléants : M. Dubourg, M. Cassildé
SIVOM (Syndicat Intercommunal à VOcations Multiples)
- Titulaires : M. Dray, M. Deprez
- Suppléants : Mme Le Maux, Mme Robin
SICES (Syndicat Intercommunal des Collèges d’Enseignement de Senlis)
- Titulaire : Mme Le Maux
- Suppléante : Mme Lapôtre
SICTEUB (Syndicat Intercommunal pour la Col-lecte et le Traitement des Eaux Usées des Bassins de la Thève et de l’Ysieux)
- Titulaires : M. Billière, M. Cassildé
- Suppléants : Mme Kielus, M. Simonnet
SIECCAO (Syndicat Intercommunal d’Exploitation des Champs Captants d’Asnières sur Oise)
- Titulaires : M. Billière, M. Decaudin
- Suppléants : M. Dubourg, Mme Gibergues
SITRARIVE (Syndicat Intercommunal et Inter-départemental d’Aménagement et d’Entretien de la Thève, de la vieille Thève et de la nouvelle Thève, du Rû Saint Martin et de leurs affluents)
- Titulaires : M. Billière, M. Decaudin
- Suppléants : M. Pomponne, M. Simonnet
SICGPOV (Syndicat Intercommunal pour la Construction et le Gestion des Parkings d’Orry-la-Ville)
- Titulaires : M. Dubourg, M. Facundo
- Suppléants : Mme Jovic, M. Dray
PNR (Parc Naturel Régional “Oise – Pays de France”)
- Titulaire : Mme Gibergues
- Suppléant : M. Decaudin
Conseil d’Administration collège du Servois
- Titulaire : Mme Le Maux
- Suppléante : Mme Lapôtre
Commission Permanente collège du Servois
- Titulaire : Mme Le Maux
- Suppléante : Mme Lapôtre
CCAS (Centre Communal d’Action Sociale)
- Président : M. Dray
- Titulaires : M. Billière, M. Simonnet, M. Espercieux
- Suppléants : Mme Robin, M. Facundo, Mme Pillon
Délégations accordées au maire
Afin de faciliter la gestion courante de la commune, le maire reçoit délégation du conseil municipal de diverses responsabilités.
Indemnités de fonction
Les indemnités de fonction du maire et des adjoints sont fixées en pourcentage de l’indice 1015 du barème des collectivités territoriales. L’indemnité du maire est fixée à 43 %, celle des adjoints à 16,5 %.