La Chapelle-en-Serval
Ordre du jour
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de séance des 12 juin et 16 septembre 2025
- Compte-rendu des décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
- Finances – Police – Fonds de concours à la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne pour le renforcement du réseau de vidéo
- Finances – Enfance / jeunesse – Demande de subvention du collège du Servois – Formation aux premiers secours des classes de 3ème
- Finances – Enfance / Jeunesse – Demande de subvention du Centre de Formation d’Apprentis de la chambre des métiers et de l’artisanat – Centre Val de Loire
- Finances – Défense Incendie – Extension du réseau de défense incendie – Rue Traversière / route de Chantilly– Fonds de concours du constructeur ICF HABITAT NORD EST
- Commerce- dérogations à l’interdiction d’ouverture dominicale des commerces pour l’année 2026
- Ressources humaines – Création des emplois non permanents d’agents recenseurs et fixation des conditions de rémunération
- Intercommunalité – Enfance – Avenant à la Convention Territoriale Globale conclue
avec la CAF de l’Oise – Aide au fonctionnement des services Enfance-Jeunesse conventionnés - Festivités – Organisation d’une soirée dansante pour les collégiens pour la fin d’année Portage par La Chapelle-en-Serval et partage des frais avec les communes de Mortefontaine, Plailly et Orry-la-Ville.
- Patrimoine – Centre de santé – convention d’indemnisation de la commune pour réduction d’activité libérale d’un médecin exerçant au centre de santé pour l’aide au démarrage
- Intercommunalité – ADTO-SAO – Rapport annuel du délégataire 2024
- Intercommunalité – Rapport annuel 2024 du Syndicat Intercommunal d’exploitation des champs captants d’Asnières-sur-Oise (SIECCAO)
- Patrimoine – Programmation de travaux d’investissement au SE60 pour 2026- réfection
de l’éclairage public - Affaires diverses.