La Chapelle-en-Serval
Ordre du jour
Madame, Monsieur,
Le conseil s’est réuni
Le jeudi 16 avril 2026
A 20h30, Salle du Conseil , en Mairie
Ordre du jour :
- Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de séance du 20 mars 2026
- Administration Générale – Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
- Enfance – Organisation d’un séjour estival – adoption de la grille de tarifs
- Election des représentants de la commune dans les syndicats intercommunaux ou instances extérieures (SMOTHD ; SICGPOV ; PNR ; ADICO)
- Elections des membres de la Commission d’appel d’offres
- Elections des membres de la commission d’ouverture des plis
- Désignation des représentants de la commission de contrôle des listes électorales
- Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)
- Vie associative -Attribution de subventions aux associations
- Ressources humaines – création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activités
- Ressources Humaines – Modification du tableau des emplois municipaux – 2 emplois permanents
