La Chapelle-en-Serval
Ordre du jour
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de séance du 22 janvier 2026
- Compte-rendu des décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
- Finances – Etat récapitulatif des indemnités des élus 2025
- Patrimoine – Etat des cessions et des acquisitions de l’année 2025
- Finances – Reprise anticipée du résultat comptable 2025
- Finances- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2026
- Finances – Vote du Budget primitif 2026
- Finances – Subvention au CCAS
- Finances – Subventions aux associations
- Patrimoine – Avenant n°1 à la convention de mandat et délégation de maitrise d’ouvrage conclue avec ADTO-SAO (INGE’OISE) pour le programme de réhabilitation thermique et mise aux normes PMR de 3 bâtiments municipaux (Groupe scolaire Dimerons – Gymnase et Hôtel de Ville)
- Ressources humaines – création d’un emploi non permanent d’un agent administratif
- Affaires diverses.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.
Daniel DRAY, Maire
