La Chapelle-en-Serval
Ordre du jour
Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 30/05/2018 et du 04/07/2018
- Participation des familles au service enfance (vacances été 2019 et année scolaire 2019/2020)
- Indemnités de chaussures et de petit équipement pour les agents
- Fournitures scolaires
- Compte de gestion de l’année 2018
- Compte administratif de l’année 2018
- État des cessions et des acquisitions de l’année 2018
- Affectation du résultat 2018
- Taux d’imposition des quatre taxes directes locales pour 2019
- Budget primitif 2019
- Subventions aux associations
- Délibération portant sur la création de postes d’agents contractuels sur des emplois non permanents
- Séjour pour le centre de loisirs organisé avec la Ligue de l’Enseignement – Fédération du Pas de Calais
- Avis sur le projet de fusion du syndicat intercommunal d’exploitation des champs captants d’Asnières sur Oise et du syndicat intercommunal d’adduction en eau potable de Bellefontaine
- Report de la date du transfert des compétences eau potable et assainissement collectif et non collectif à la communauté de communes de l ‘Aire Cantilienne
- Convention d’occupation avec la société SEMB
- Lancement des procédures administratives pour les marchés publics
- Attribution du marché pour le réaménagement rue de Paris – Phase 1
- Acquisition de deux places de parking à la Maison Médicale du Servois
- Questions diverses