Ordre du jour :

• Administration générale- Désignation du secrétaire de séance.
• Administration Générale – Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal :

1. Du 07/08/2021 en pièce jointe
2. Du 19/10/2021 en pièce jointe

• Administration Générale – Compte rendu des décisions du Maire prise sur délégation du conseil municipal.
• Patrimoine – Signature d’une convention de mandat avec l’ADTO-SAO pour le programme de réhabilitation thermique et PMR du groupe scolaire Dimerons, gymnase et hôtel de ville.
• Cession de terrains municipaux : bois dans le lieudit le pré de la batarde / Domaine des étangs à la SCEA HALPHEN.
• Finances – Actualisation des tarifs de location ou mise à disposition de salles municipales et conditions de gratuité aux personnes morales ou physiques.
• Finances – Décision modificative de crédits n°2 au budget 2021.
• Finances – attribution d’une subvention exceptionnelle à l’amicale des pompiers de la caserne de LA CHAPELLE-EN-SERVAL.
• Finances – Demandes de subvention au conseil départemental de l’Oise

1. Réhabilitation de voirie- impasse des marcassins
2. Création d’un réseau d’eaux pluviales rue du Paris / Rue du Four à Chaux.

• Enfance- Modification du règlement intérieur du service enfance (portail famille et RGPD et formulaire de droit à l’image).
• Économie – Dérogations à la fermeture dominicale des commerces en 2022.
• Espaces verts- demande de subvention au PNR – Abattage et dessouchage des 250 thuyas autour du bassin de rétention rue du Pont Saint Jean.

1. Finances – Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2022.

• Affaires diverses.