Ordre du jour

  1. Administration générale- Désignation du secrétaire de séance.
  2. Administration Générale – Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du  09/12/2021
  3. Administration Générale – Compte rendu des décisions du Maire prises sur délégation du  conseil municipal
  4. Ressources humaines – Information sur la définition des lignes directrices de gestion des  effectifs municipaux
  5. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs
  6. Ressources humaines : tenue d’un débat sur la protection sociale complémentaire obligatoire au 1er janvier 2025 pour les effectifs municipaux
  7. Finances –article comptable 6232 « fêtes et cérémonies » – Énumération des dépenses  imputables
  8. Finances- Demandes de subventions au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires  Ruraux (DETR) et Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2022 :
    a. Travaux de réhabilitation notamment thermique de la cantine des dimerons
    b. Travaux de réhabilitation notamment thermique et mise aux normes Personnes à  Mobilité Réduite (PMR) de l’école des dimerons
    c.Travaux de réhabilitation notamment thermique et mise aux normes PMR du centre  périscolaire des dimerons
    d.Travaux de réhabilitation notamment thermique et mise aux normes PMR du gymnase
    e. Travaux de réhabilitation notamment thermique et mise aux normes PMR de l’hôtel  de ville
    f.Aménagement des locaux des services techniques – rue des lactaires
    g.Acquisition de 2 tableaux blancs interactifs et rideaux occultant dans toutes les  classes de l’école du bois de chênes
  9. Finances – Attribution d’une subvention au collège Le Servois – passage du PSC1 – classes de  3ème
  10. Sécurité – Renouvellement du contrat de délégation de service public – Fourrière automobile  – juin 2022
  11. Enfance- Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement des services  périscolaires et extrascolaires – Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise
  12. Urbanisme- Pointe de la rue du stade / rue du Four à Chaux – OAP Entrée ouest du village – Projet de lotissement ALTEREA COGEDIM
  13. Patrimoine – Mise à disposition de salles municipales pour la tenue d’ateliers et de  permanences du Relais Petite Enfance (RPE) de l’Aire Cantilienne
  14. Intercommunalité – demande d’adhésion de la communauté d’agglomération de Creil Sud  Oise au Syndicat d’électricité de l’Oise (SE60)
  15. Intercommunalité – Convention de remboursement des frais exposés par la commune de LA  CHAPELLE-EN -SERVAL pour la gestion des stationnements abusifs sur le parking inter-régional  de la gare de Survilliers-Fosses
  16. Affaires diverses
Compte rendu complet
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