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Relevé des délibérations du 23 septembre 2026 (pdf)

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Relevé des délibérations du 18 juin 2026 (pdf)

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Relevé des délibérations du 16 avril 2026 (pdf)

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Relevé des délibérations du 16 septembre 2025 (pdf)

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proces verbal CM 16 (pdf)

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Relevé des délibérations du 12 juin 2025 (pdf)

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proces verbal CM 12 (pdf)

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Relevé des délibérations du 03 avril 2025 (pdf)

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proces verbal CM 03 (pdf)

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Relevé des délibérations du 27 février 2025 (pdf)

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projet PV seance CM 27 (pdf)

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Relevé des délibérations du 12 septembre 2024 (pdf)

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PV approuve CM 12 (pdf)

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Relevé des délibérations du 4 juillet 2024 (pdf)

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PV CM du 04 07 2 Signatures (pdf)

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Relevé des délibérations du 6 juin 2024 (pdf)

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PROJET PV CM 06 (pdf)

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Relevé des délibérations du 28 mars 2024 (pdf)

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28 03 24 proces verbal approuve (pdf)

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Relevé des délibérations du 30 janvier 2024 (pdf)

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Conseil municipal du 30 novembre 2023 (pdf)

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Conseil municipal du 9 octobre 2023 (pdf)

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Conseil municipal du 2 octobre 2023 (pdf)

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CM du mardi 11 juillet 2023 (pdf)

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CM du vendredi 9 juin 2023 (pdf)

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CM du lundi 3 avril 2023 (pdf)

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CM du mardi 24 janvier 2023 (pdf)

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CM du jeudi 24 novembre 2022 (pdf)

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CM du jeudi 15 septembre 2022 (pdf)

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CM du lundi 30 mai 2022 (pdf)

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CM du jeudi 7 avril 2022 (pdf)

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CM du jeudi 9 décembre 2021 (pdf)

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CM du mardi 19 octobre 2021 (pdf)

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CM du jeudi 9 septembre 2021 (pdf)

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CM du samedi 7 août 2021 (pdf)

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CM du mercredi 30 juin 2021 (pdf)

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CM du jeudi 20 mai 2021 (pdf)

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CM du jeudi 25 mars 2021 (pdf)

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CM du jeudi 4 février 2021 (pdf)

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CM du vendredi 6 novembre 2020 (pdf)

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CM du jeudi 17 décembre 2020 (pdf)

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60520 LA CHAPELLE EN SERVAL
03 44 54 60 29
mairie@la-chapelle-en-serval.fr

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Lundi : 10:00 | 12:00 | 15:00 | 18:00
Mardi : 10:00 | 12:00 | 15:00 | 18:00
Mercredi : 10:00 | 10:00 | 15:00 | 18:00
Jeudi : 10:00 | 12:00 | 15:00 | 18:00
Vendredi : 10:00 | 12:00 | 15:00 | 18:00
Samedi : 10:00 | 12:00

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