Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 23 septembre 2026, de 20h30 à 22h30.
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook officielle de la commune.
Ordre du jour :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de séance du 18 juin 2026
3. Administration Générale – Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
4. Fonctionnement des assemblées – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
5. Finances – Décision modificative de crédits n°1 au budget 2026
6. Finances – Instauration de la taxe sur la vacance des logements d’habitation
7. Finances – Remboursement de frais exposés sur deniers personnels
8. Eclairage public – Conclusion d’une convention de transfert de gestion de 8 mats d’éclairage au rond-point des 4 routes, avec le conseil départemental du Val d’Oise (modification)
9. Intercommunalité – SMOTHD – Suite modification des statuts du syndicat – Désignation des représentants de la commune
10. Intercommunalité – Proposition de transfert de la compétence « autorité organisatrice de distribution publique de gaz naturel » au Syndicat d’énergie de l’Oise (SE60)
11. Intercommunalité – Rapport annuel d’activités d’INGE’OISE, mandataire
12. Ressources Humaines : Modification du tableau des emplois municipaux permanents
13. Service Enfance – Approbation de moyens de paiement des services périscolaires et centre de loisirs par Chèque Emploi Service Universel ou chèque vacances (régularisation)
14. Affaires diverses.