Détails de l'évènement
Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 23 septembre 2026, de 20h30 à 22h30.
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook officielle de la commune.
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de séance du 18 juin 2026
- Administration Générale – Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
- Fonctionnement des assemblées – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
- Finances – Décision modificative de crédits n°1 au budget 2026
- Finances – Instauration de la taxe sur la vacance des logements d’habitation
- Finances – Remboursement de frais exposés sur deniers personnels
- Eclairage public – Conclusion d’une convention de transfert de gestion de 8 mats d’éclairage au rond-point des 4 routes, avec le conseil départemental du Val d’Oise (modification)
- Intercommunalité – SMOTHD – Suite modification des statuts du syndicat – Désignation des représentants de la commune
- Intercommunalité – Proposition de transfert de la compétence « autorité organisatrice de distribution publique de gaz naturel » au Syndicat d’énergie de l’Oise (SE60)
- Intercommunalité – Rapport annuel d’activités d’INGE’OISE, mandataire
- Ressources Humaines : Modification du tableau des emplois municipaux permanents
- Service Enfance – Approbation de moyens de paiement des services périscolaires et centre de loisirs par Chèque Emploi Service Universel ou chèque vacances (régularisation)
- Affaires diverses.
Adresse
Mairie, 1200 Rue de Paris, 60520 La Chapelle-en-Serval
Organisateur
La mairie
