La Chapelle-en-Serval
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Le Conseil Municipal se réunira, en mairie au 1200 rue de Paris, le jeudi 6 juin 2024 à 20h30 en Mairie.
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2024
- Information des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
- Finances- Approbation du compte de gestion du comptable public 2023
- Finances- Approbation du compte administratif de la commune 2023
- Finances- Affectation définitive des résultats comptables 2023
- Finances – Répartition du produit des concessions de cimetière
- Finances – actualisation des tarifs de location ou mise à disposition de salles municipales
- Finances- Remboursement de frais exposés sur deniers personnels
- Finances – Achat d’une sonorisation mobile pour les festivités – Offre de concours du comité des fêtes
- Ressources humaines- Tableau des effectifs- créations d’emplois non permanents
- Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs – création d’un emploi d’agent de ouverture/fermeture de parcs municipaux
- Ressources humaines – Adoption de la prime exceptionnelle pour le pouvoir d’achat
- Enfance- révision de la grille des tarifs périscolaires et extra-scolaire 2024-2025 applicable au 8/07/2024
- Scolaire- Adoption du montant annuel pour l’achat de fournitures scolaires aux élèves des écoles
- Intercommunalité – Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – adhésion de la Communauté d’Agglomération de Beauvais et de la Communauté de Communes du Pays Noyonnais aux compétences facultatives
- Intercommunalité – Demande de modification de statuts de la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne – Prise de compétence Assainissement et Eau au 1er janvier 2025
- Affaires diverses.