Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles, d’habitations, de leurs dépendances et de leurs abords doivent prendre toutes précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.

À cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électriques ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

  • du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 19h
  • les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h
  • les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Tous entrepreneurs, artisans et ouvriers utilisant des outils ou appareils susceptibles de produire un bruit assez considérable pour retentir hors des ateliers doivent interrompre leurs travaux en toute saison :

  • du lundi au vendredi de 19h à 8h et de 12h à 13h
  • toute la journée les samedis, dimanches et jours fériés

La même obligation est faite aux entrepreneurs utilisant des défonceuses, bétonnières, appareils de rivetage ou tous autres engins bruyants.

Des autorisations exceptionnelles de travailler entre 19h et 8h, ou entre 12h et 13h, ou encore les samedis, dimanches et jours fériés pourront être accordées en cas d’urgence d’intérêt général.