La Chapelle-en-Serval
Conseil Municipal
Ordre du jour :
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2024
3- Modification statuts du SICTEUB – demande d’adhésion de la commune de Chatenay en France – compétence SPANC
4- Rapport d’activités 2023 de la CCAC
5- Rapport d’activités 2023 de l’ADTO-SAO
6- Rapport d’activités 2023 du SIECCAO
7- Indemnisation
8- Modification du tableau des effectifs municipaux – création d’un poste d’apprenti CAP petite enfance et mise à jour du tableau
9- Affaires diverses.