La Chapelle-en-Serval
Conseil Municipal
Ordre du jour :
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023
3- Information des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
4- Intercommunalité – Modification des statuts de la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne – Compétence « Actions de soutien au développement de l’offre de soins sur le territoire communautaire » et « Aides aux professionnels de santé dans les limites juridiques posées par le CGCT et le Code de la santé publique »
5- Administration Générale – Délégation du conseil municipal au Maire – Actualisation de la délibération du 5 juin 2020
6- Patrimoine – Travaux de renouvellement du chauffage de l’église – acceptation d’un fond de concours de 25% de l’association diocésaine de Beauvais
7- Vie associative – Demandes de subventions d’associations locales
8- Sécurité – Adhésion à la compétence optionnelle du SMOTHD – centre départemental de supervision de la vidéoprotection
9- Ressources humaines – actualisation du tableau des effectifs – attribution d’un chèque-cadeau aux salariés permanents en compensation de l’absence de repas de fin d’année 2022
10- Enfance – Modifications du règlement intérieur des services enfance – Clause de paiement et de recouvrement en cas d’impayés
11- Elections – désignation d’un élu membre de la commission de contrôle des listes électorales
12- Transition écologique – Expérimentation d’une ligne de covoiturage – Place Dauphine – PNR Oise Pays de France
13- Affaires diverses.