La Chapelle-en-Serval

Conseil Municipal
Ordre du jour :
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2023
3- Information des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
4- Désignation des délégués municipaux aux élections sénatoriales du 24 septembre 2023 (scrutin de liste de 11 élus membres du conseil municipal)
5- Finances – Approbation du compte de gestion du comptable public 2022
6- Finances – Approbation du compte administratif de la commune 2022
7- Finances – Affectation des résultats comptables 2022
8- Finances – Etat récapitulatif des indemnités des élus 2022
9- Patrimoine – Etat des cessions et des acquisitions de l’année 2022
10- Ressources humaines – Tableau des effectifs – Création d’emplois non permanents
11- Ressources humaines – Plan de formation 2023 des agents territoriaux
12- Enfance – Révision de la grille des tarifs périscolaires et extra-scolaires au 10/07/2023
13- Patrimoine – Marché de travaux d’entretien des voiries communales – Lancement de la consultation d’entreprises et autorisation de signature du marché
14- Patrimoine – Marché de travaux d’entretien du parc d’éclairage public et signalisation tricolore – Consultation d’entreprises et autorisation de signature du marché
15- Affaires diverses.