La Chapelle-en-Serval
Conseil Municipal
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
3- Information des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
4- Approbation de la révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU)
5- Finances – actualisation des tarifs de location ou mise à disposition de salles municipales et conditions de gratuité aux personnes morales ou physiques
6- Finances – décision modificative de crédits n°1 au budget 2022
7- Finances – demandes de subvention au conseil départemental de l’Oise et auprès de l’Etat
8- Economie – dérogations à la fermeture dominicale des commerces en 2023
9- Finances – admission en non-valeur de créances irrécouvrables
10- Intercommunalité – rapport annuel 2021 du SICTEUB
11- Intercommunalité – rapport d’activités 2021 du SIECCAO
12- Intercommunalité – syndicat d’électricité de l’Oise (SE60) – rapport d’activités 2021
13- Intercommunalité – compte rendu d’activités 2021 de la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne
14- Festivités – organisation d’une soirée dansante pour les collégiens – Portage par la commune de La Chapelle-en-Serval et concours des communes de résidence des collégiens
15- Intercommunalité – changement des statuts de la CCAC – demande d’adhésion au syndicat mixte Oise Habitat
16- Finances – révision et fixation des tarifs des concessions et cavurnes
17- Enfance – participation à la classe de découverte Ecole élémentaire du Bois de Chênes 2022-2023
18- Adhésion au dispositif CDG60 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique
19- Taxe d’aménagement – modalités de partage obligatoire entre communes et intercommunalité
20- Transition écologique – Cadre de vie – Arrachage d’une haie de thuyas autour du bassin de rétention des eaux pluviales de la Rue du Pont Saint Jean
21- Renouvellement de batteries de caméras de vidéosurveillance – convention de fonds de concours entre la commune et la Communauté de communes pour effectuer cette dépense.
22- Service enfance – modification de la grille des tarifs
23- Intercommunalité – Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne – modification des statuts.
24- Divers.