Conseil municipal

Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira le jeudi 15 septembre 2022 à 20h en l’hôtel de ville.

Ordre du jour :

1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal de la séance précédente
3- Information des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
4- Domaine public- Création d’une seconde autorisation de stationnement de taxis sur la commune
5- Finances – Adhésion anticipée à la nouvelle nomenclature comptable M57
6- Patrimoine – demande de travaux d’investissement au SE60 pour 2023 – réfection de tronçons d’éclairage public
7- Police – DSP Fourrière automobile – Avenant n°3 – nouvelle prolongation de la durée de validité de l’actuelle délégation
8- Transition écologique – Plantations d’arbres à l’église – signature d’une convention de co-financement avec le PNR
9- Finances – remboursement de frais pour remise en état de la chaudière du local associatif (131 rue du vieux château vendu à Mme ROUSSEAU et M LAVOCAT)
10- Finances – subvention de fonctionnement 2022 à l’association Loisirs Créatifs
11- Maison Médicale – Création d’un tarif à la journée d’un bureau de consultation
12- Administration générale – désignation des délégués municipaux à ADTO – SAO
13- Ressources humaines – Modifications du tableau des effectifs municipaux
14- Intercommunalité – Modification des statuts du SICGEPOV
15- Intercommunalité – Modification des statuts du SICTEUB
16- Sécurité – Désignation du correspondant municipal pour les enjeux de sécurité et incendie
17- Affaires diverses.