Conseil Municipal du Vendredi 10 avril 2015

Résumé du Conseil Municipal

Le conseil municipal :

  • Vote le budget eau potable (compte administratif 2014, affectation du résultat, compte de gestion, budget prévisionnel 2015)
  • Vote le budget communal (compte administratif 2014, affectation du résultat, compte de gestion, état des cessions et acquisitions immobilières).
  • Vote l’augmentation de 2 % des impôts locaux.
  • Reconduit le montant de l’aide aux fournitures scolaires à 31,50 € par élève.
  • Vote les subventions aux associations. Comité des Fêtes 7500 € + provision brocante 4500 €, Rallye des gazelles 300 €, ASIC 2300 €, ASOC 3458 €, Judorry 400 €, Compagnie des Archers 760 €, TCS (tennis) 1045 €, VTT du Servois : 1045 €, OLCVB (volley) : 1 045 €, SBO (basket) 1900 €, Loisirs du Servois 1710 €, COS Personnel Communal 4085 €, Anciens combattants 475 €, Sapeurs-Pompiers 855 €, Coopérative scolaire maternelle 2139 €, Coopérative scolaire élémentaire 5106 €, Collège du Servois (FSE et PAE) 1140 €, échange Franco-Allemand 1200 €, Loisirs Capellois 2000 5000 €, Association Servoise des Loisirs 570 €, la Petite Vadrouille 665 €, ALC Bibliothèque 300 €, MJ School 1045 €, WSP 200 €.
  • Crée un emploi d’adjoint technique principal de 2ème classe avec suppression simultanée d’un emploi d’adjoint technique de 1ère classe.
  • Reconduit les indemnités “vêtements et chaussures” pour le personnel communal.
  • Reconduction les prestations sociales pour le personnel communal, suivant la circulaire ministérielle.
  • Désigne M. Bernard Billière “Correspondant Défense”.
  • Décide la création d’un comité de jumelage.
  • Mardi 10 juin 2014

    Jurés d’assises Le tirage au sort des jurés susceptibles de constituer le jury d’assises se fait sur la liste électorale.…

  • Vendredi 5 décembre 2014

    Le conseil municipal : Adopte l’adhésion au Tipi (titres payables sur internet), pour le paiement des factures de cantine, périscolaire…

  • Lundi 29 septembre 2014

    Monsieur le Maire procède à l’ouverture de la séance après avoir fait observer une minute de silence, en mémoire de…

  • Mardi 22 septembre 2015

    • Autorise la création du marché gourmand pour les jeudis 24 septembre et 22 octobre 2015 et fixe le droit…

  • Vendredi 4 avril 2014

    Élection du maire Seul candidat, M. Daniel Dray est élu maire par 17 voix sur 23, au premier tour de…

  • Jeudi 15 décembre 2016

    Fixe la redevance d’occupation du domaine public des commerçants ambulants qui stationnent temporairement sur le domaine public : poulets rôtis…

  • Mardi 26 septembre 2017

    Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation des procès-verbaux des 06/04/2017 et 23/05/2017 Acquisition d’une partie d’une…

  • Mercredi 8 juin 2016

    Adopte l’avis sur la revalorisation de l’indemnité représentative de logement des instituteurs. Donne un avis défavorable à la demande d’autorisation…

  • Mardi 23 mai 2017

    Le conseil municipal : attribue au CCAS (Centre Commun d’Action Sociale) une subvention de 4 000€ pour l’année 2017 attribue…

  • Jeudi 6 avril 2017

    approuve la demande de subvention auprès du conseil départemental pour l’aménagement du parking de la Place Dauphine approuve la demande…

  • Mercredi 25 mars 2015

    1/ Urbanisme a/ Réalisation d’un cahier de recommandations architecturales
 par les Services du P.N.R. Oise Pays de France, en étroite…

  • Mercredi 1er février 2017

    Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte rendu du conseil du 15/12/2016 Liste des marchés…

  • Lundi 30 juin 2014

    1/ Restauration de l’église – Travaux complémentaires – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché public à…

  • Jeudi 21 avril 2016

    Vote la participation des familles aux services communaux de l’été 2016. Autorise le recrutement d’emplois non permanents pour accroissement temporaire…

  • Vendredi 5 juin 2015

    Le conseil municipal : • Tire au sort les jurés susceptibles de figurer sur la liste définitive des jurés de…

  • Vendredi 30 juin 2017

    Le conseil municipal : est informé du changement des statuts de la communauté de communes de l’aire cantilienne, de ses…

  • Mercredi 18 novembre 2015

    Le conseil municipal : Fixe le taux de l’indemnité allouée au comptable public à 100%. Prolonge le marché gourmand place…

  • Lundi 14 avril 2014

    Élection des délégués aux syndicats intercommunaux et commissions municipales ADICO (Association pour le Développement Informa-tique des Collectivités de l’Oise) •…

  • Jeudi 7 décembre 2017

    Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 30/06/2017 CCAC : transfert de la compétence…

  • Vendredi 30 septembre 2016

    Instaure la Redevance d’Occupation du Domaine Public provisoire RODP (électricité). Transfère la compétence eau potable au Syndicat Intercommunal d’Exploitation des…