Conseil Municipal du Mercredi 4 juillet 2018

Résumé du Conseil Municipal

Ordre du jour :

  • Subventions aux associations
  • Tarifs des études surveillées
  • Création de postes pour les études surveillées
  • Convention avec la société Flint pour la prise en charge des frais liés à l’agrandissement d’un fossé sur le domaine public
  • Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour les travaux d’agrandissement d’un fossé
  • Convention avec le Conseil Départemental au titre de la gestion du domaine public communal pour l’implantation des abris-voyageurs départementaux
  • Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour les manifestations du centenaire de la Première Guerre
  • Nouvelle dénomination de la salle des fêtes
  • Convention avec le PNR Oise Pays de France relative à la fourniture de panneaux de Signalisation d’Informations Locales
  • Encaissement de chèque pour le séjour scolaire 2018 organisé par l’école élémentaire du Bois de Chênes
  • Arrêt du Plan local d’urbanisme
  • Questions diverses

Le conseil municipal :

  • Arrête le projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU), contenant notamment le projet d’aménagement et de développement durables (PADD), le rapport de présentation, les plans de zonage, le règlement d’urbanisme et des annexes,
  • Attribue une subvention exceptionnelle pour l’association « Loisirs du Servois » afin de prendre en charge les frais engendrés pour la fête des associations
  • Attribue des subventions de fonctionnement annuelles aux associations :
  • Fitgym et bien-être (1230€)
  • VTT du Servois (500€)
  • Comité de jumelage (1500€)
  • Est informé des tarifs des études surveillées pour l’année scolaire 2018/2019 en fonction du nombre de jours d’études par mois : septembre 30€, octobre 22,50€, novembre 30€, décembre 22,50€, janvier 30€, février 15€, mars 30€, avril 17,50€, mai 30 €, juin 27,50€
  • Crée 4 postes d’agent vacataire pour les études surveillées rémunérés 12,50 € brut de l’heure.
  • Établit une convention avec la société Flint pour partager à parts égales la prise en charge des frais liés à l’agrandissement d’un fossé sur le domaine public afin d’éviter une nouvelle fois des inondations sur les parcelles du lotissement le clos du chêne au loup, pour un montant maximal de 25000€ hors taxes.
  • Demande une subvention auprès du conseil départemental pour ces mêmes travaux.
  • Établit une convention avec le conseil départemental au titre de la gestion du domaine public communal pour l’implantation des abris-voyageurs départementaux.
  • Demande une subvention auprès du conseil départemental pour les manifestations du centenaire de la Première Guerre mondiale.
  • Baptise, à l’issue de la commémoration de la fin de la Première Guerre mondiale, le 7 octobre 2018, l’actuelle salle des fêtes en « Salle Fernand Halphen ».
  • Établit avec le Parc naturel régional – Oise-Pays de France (PNR) une convention relative à la fourniture de panneaux de signalisation d’informations locales (SIL) pour un montant de 9900€ subventionné à 30% par le PNR.
  • Encaisse des chèques pour le séjour scolaire organisé par l’école élémentaire du Bois de Chêne en mai 2018.
  • Crée un poste d’adjoint administratif territorial à 35 heures par semaine du 27 août 2018 au 31 décembre 2018 pour le remplacement d’un agent en congé maternité.