Conseil Municipal du Mardi 10 juin 2014

Résumé du Conseil Municipal

Jurés d’assises
Le tirage au sort des jurés susceptibles de constituer le jury d’assises se fait sur la liste électorale. Sont dési-gnés :• Mme Sandrine Hintzy-Bouriot
• M. Olivier Simon
• M. Denis Legrand
• Mme Karine Lefèbvre
• Mme Odette Brunet
• M. Marcel Palys
Budget
Il est procédé aux votes de diverses décisions modifi-catives du budget destinées à régulariser les écritures de comptabilité communale.
Les modes de paiement des services communaux (cantine, périscolaire, centre aéré, etc.) par TIPI (Titre
Payable Par Internet) et CESU (Chèque Emploi Service Universel) devraient être mis en place avant la fin de l’année.
Participation des familles
Centre de loisirs :
Maintien des tarifs 2013, mise en place d’un ac-cueil collégiens.
Tarifs actualisés pour 2014, sans modification du quotient familial.
Études surveillées :
Lundi, mardi et jeudi, les enseignants assureront l’accueil de 3 groupes de 15 élèves.
Commission communale des impôts directs
Cette commission est constituée de 8 titulaires et 8 suppléants, choisis parmi les habitants selon des critères de représentativité.
Indemnité de logement des instituteurs
Un avis d’un taux de 1,30 % est proposé (suivant l’évolution des prix).
Remboursement de frais aux élus
Les élus seront remboursés de leur frais de dé-placement pour toutes réunions ou convocations à l’extérieur de notre commune.
Travaux d’extension du gymnase
Les travaux sont maintenant totalement achevés et réceptionnés.
Mobilier de l’école du vieux château
Le mobilier d’école subsistant sera proposé aux Capellois selon un mode de distribution restant à définir, le restant sera remis à des communes proches, par le biais de la fondation Air France.
Divers
Le projet de city-stade est mis en attente, ce n’est pas une priorité et l’emplacement devra être revu.

  • Mercredi 8 juin 2016

    Adopte l’avis sur la revalorisation de l’indemnité représentative de logement des instituteurs. Donne un avis défavorable à la demande d’autorisation…

  • Mardi 23 mai 2017

    Le conseil municipal : attribue au CCAS (Centre Commun d’Action Sociale) une subvention de 4 000€ pour l’année 2017 attribue…

  • Vendredi 5 décembre 2014

    Le conseil municipal : Adopte l’adhésion au Tipi (titres payables sur internet), pour le paiement des factures de cantine, périscolaire…

  • Jeudi 21 avril 2016

    Vote la participation des familles aux services communaux de l’été 2016. Autorise le recrutement d’emplois non permanents pour accroissement temporaire…

  • Vendredi 4 avril 2014

    Élection du maire Seul candidat, M. Daniel Dray est élu maire par 17 voix sur 23, au premier tour de…

  • Jeudi 6 avril 2017

    approuve la demande de subvention auprès du conseil départemental pour l’aménagement du parking de la Place Dauphine approuve la demande…

  • Mardi 26 septembre 2017

    Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation des procès-verbaux des 06/04/2017 et 23/05/2017 Acquisition d’une partie d’une…

  • Lundi 14 avril 2014

    Élection des délégués aux syndicats intercommunaux et commissions municipales ADICO (Association pour le Développement Informa-tique des Collectivités de l’Oise) •…

  • Mercredi 18 novembre 2015

    Le conseil municipal : Fixe le taux de l’indemnité allouée au comptable public à 100%. Prolonge le marché gourmand place…

  • Jeudi 15 décembre 2016

    Fixe la redevance d’occupation du domaine public des commerçants ambulants qui stationnent temporairement sur le domaine public : poulets rôtis…

  • Mercredi 25 mars 2015

    1/ Urbanisme a/ Réalisation d’un cahier de recommandations architecturales
 par les Services du P.N.R. Oise Pays de France, en étroite…

  • Vendredi 30 juin 2017

    Le conseil municipal : est informé du changement des statuts de la communauté de communes de l’aire cantilienne, de ses…

  • Mardi 22 septembre 2015

    • Autorise la création du marché gourmand pour les jeudis 24 septembre et 22 octobre 2015 et fixe le droit…

  • Vendredi 30 septembre 2016

    Instaure la Redevance d’Occupation du Domaine Public provisoire RODP (électricité). Transfère la compétence eau potable au Syndicat Intercommunal d’Exploitation des…

  • Vendredi 10 avril 2015

    Le conseil municipal : Vote le budget eau potable (compte administratif 2014, affectation du résultat, compte de gestion, budget prévisionnel…

  • Jeudi 7 décembre 2017

    Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 30/06/2017 CCAC : transfert de la compétence…

  • Lundi 29 septembre 2014

    Monsieur le Maire procède à l’ouverture de la séance après avoir fait observer une minute de silence, en mémoire de…

  • Mercredi 1er février 2017

    Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte rendu du conseil du 15/12/2016 Liste des marchés…

  • Vendredi 5 juin 2015

    Le conseil municipal : • Tire au sort les jurés susceptibles de figurer sur la liste définitive des jurés de…

  • Lundi 30 juin 2014

    1/ Restauration de l’église – Travaux complémentaires – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché public à…