Conseil Municipal du Lundi 8 avril 2019

Résumé du Conseil Municipal

Ordre du jour :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 30/05/2018 et du 04/07/2018
  3. Participation des familles au service enfance (vacances été 2019 et année scolaire 2019/2020)
  4. Indemnités de chaussures et de petit équipement pour les agents
  5. Fournitures scolaires
  6. Compte de gestion de l’année 2018
  7. Compte administratif de l’année 2018
  8. État des cessions et des acquisitions de l’année 2018
  9. Affectation du résultat 2018
  10. Taux d’imposition des quatre taxes directes locales pour 2019
  11. Budget primitif 2019
  12. Subventions aux associations
  13. Délibération portant sur la création de postes d’agents contractuels sur des emplois non permanents
  14. Séjour pour le centre de loisirs organisé avec la Ligue de l’Enseignement – Fédération du Pas de Calais
  15. Avis sur le projet de fusion du syndicat intercommunal d’exploitation des champs captants d’Asnières sur Oise et du syndicat intercommunal d’adduction en eau potable de Bellefontaine
  16. Report de la date du transfert des compétences eau potable et assainissement collectif et non collectif à la communauté de communes de l ‘Aire Cantilienne
  17. Convention d’occupation avec la société SEMB
  18. Lancement des procédures administratives pour les marchés publics
  19. Attribution du marché pour le réaménagement rue de Paris – Phase 1
  20. Acquisition de deux places de parking à la Maison Médicale du Servois
  21. Questions diverses