Conseil Municipal du Lundi 14 avril 2014

Résumé du Conseil Municipal

Élection des délégués aux syndicats intercommunaux et commissions municipales
ADICO (Association pour le Développement Informa-tique des Collectivités de l’Oise)
• Titulaire : M. Dubourg
• Suppléant : M. Facundo
SE60 (Syndicat d’Énergie de l’Oise)
Titulaires : Mme Gibergues, M. Dray
PIR (Syndicat Intercommunal pour l’Étude et la réali-sation d’un parc de stationnement à la gare de Survil-liers-Fosses)
• Titulaires : Mme Gibergues, M. Billière
• Suppléants : M. Dubourg, M. Cassildé
SIVOM (Syndicat Intercommunal à VOcations Multiples)
• Titulaires : M. Dray, M. Deprez
• Suppléants : Mme Le Maux, Mme Robin
SICES (Syndicat Intercommunal des Collèges d’Enseignement de Senlis)
• Titulaire : Mme Le Maux
• Suppléante : Mme Lapôtre
SICTEUB (Syndicat Intercommunal pour la Col-lecte et le Traitement des Eaux Usées des Bassins de la Thève et de l’Ysieux)
• Titulaires : M. Billière, M. Cassildé
• Suppléants : Mme Kielus, M. Simonnet
SIECCAO (Syndicat Intercommunal d’Exploitation des Champs Captants d’Asnières sur Oise)
• Titulaires : M. Billière, M. Decaudin
• Suppléants : M. Dubourg, Mme Gibergues
SITRARIVE (Syndicat Intercommunal et Inter-départemental d’Aménagement et d’Entretien de la Thève, de la vieille Thève et de la nouvelle Thève, du Rû Saint Martin et de leurs affluents)
• Titulaires : M. Billière, M. Decaudin
• Suppléants : M. Pomponne, M. Simonnet
SICGPOV (Syndicat Intercommunal pour la Cons-truction et le Gestion des Parkings d’Orry-la-Ville)
• Titulaires : M. Dubourg, M. Facundo
• Suppléants : Mme Jovic, M. Dray
PNR (Parc Naturel Régional “Oise – Pays de France”)
• Titulaire : Mme Gibergues
• Suppléant : M. Decaudin
Conseil d’Administration collège du Servois
• Titulaire : Mme Le Maux
• Suppléante : Mme Lapôtre
Commission Permanente collège du Servois
• Titulaire : Mme Le Maux
• Suppléante : Mme Lapôtre
CCAS (Centre Communal d’Action Sociale)
Président : M. Dray
Titulaires : Mme Desneux, Mme Monseu, M. Billière, M. Cassildé
CAO (Commision d’Appel d’Offre)
Président : M. Dray
Titulaires : M. Billière, M. Simonnet, M. Espercieux Suppléants : Mme Robin, M. Facundo, Mme Pillon
Délégations accordées au maire
Afin de faciliter la gestion courante de la commune, le maire reçoit délégation du conseil municipal de diverses responsabilités.
Indemnités de fonction
Les indemnités de fonction du maire et des adjoints sont fixées en pourcentage de l’indice 1015 du barème des collectivités territoriales. L’indemnité du maire est fixée à 43 %, celle des adjoints à 16,5 %.

#Vendredi 4 avril 2014 — ok manque pdf —
Élection du maire
Seul candidat, M. Daniel Dray est élu maire par 17 voix sur 23, au premier tour de scrutin.
Fixation du nombre d’adjoints
Le nombre de maires-adjoints devant être compris entre 1 et 6, le conseil municipal l’a fixé à 6.
Élection des adjoints
La seule liste présentée est la suivante :
• M. Bernard Billière
• Mme Marie-Claire Gibergues
• M. Grégoire Dubourg
• Mme Marion Le Maux
• M. Olivier Pomponne
• Mme Céline Lapôtre
La liste est élue au premier tour de scrutin, par 18 voix sur 23.

  • Vendredi 5 décembre 2014

    Le conseil municipal : Adopte l’adhésion au Tipi (titres payables sur internet), pour le paiement des factures de cantine, périscolaire…

  • Vendredi 30 juin 2017

    Le conseil municipal : est informé du changement des statuts de la communauté de communes de l’aire cantilienne, de ses…

  • Vendredi 30 septembre 2016

    Instaure la Redevance d’Occupation du Domaine Public provisoire RODP (électricité). Transfère la compétence eau potable au Syndicat Intercommunal d’Exploitation des…

  • Jeudi 15 décembre 2016

    Fixe la redevance d’occupation du domaine public des commerçants ambulants qui stationnent temporairement sur le domaine public : poulets rôtis…

  • Mercredi 8 juin 2016

    Adopte l’avis sur la revalorisation de l’indemnité représentative de logement des instituteurs. Donne un avis défavorable à la demande d’autorisation…

  • Jeudi 6 avril 2017

    approuve la demande de subvention auprès du conseil départemental pour l’aménagement du parking de la Place Dauphine approuve la demande…

  • Jeudi 7 décembre 2017

    Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du 30/06/2017 CCAC : transfert de la compétence…

  • Mardi 22 septembre 2015

    • Autorise la création du marché gourmand pour les jeudis 24 septembre et 22 octobre 2015 et fixe le droit…

  • Vendredi 4 avril 2014

    Élection du maire Seul candidat, M. Daniel Dray est élu maire par 17 voix sur 23, au premier tour de…

  • Vendredi 10 avril 2015

    Le conseil municipal : Vote le budget eau potable (compte administratif 2014, affectation du résultat, compte de gestion, budget prévisionnel…

  • Mercredi 1er février 2017

    Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation du compte rendu du conseil du 15/12/2016 Liste des marchés…

  • Mercredi 18 novembre 2015

    Le conseil municipal : Fixe le taux de l’indemnité allouée au comptable public à 100%. Prolonge le marché gourmand place…

  • Lundi 30 juin 2014

    1/ Restauration de l’église – Travaux complémentaires – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché public à…

  • Lundi 29 septembre 2014

    Monsieur le Maire procède à l’ouverture de la séance après avoir fait observer une minute de silence, en mémoire de…

  • Vendredi 5 juin 2015

    Le conseil municipal : • Tire au sort les jurés susceptibles de figurer sur la liste définitive des jurés de…

  • Mardi 10 juin 2014

    Jurés d’assises Le tirage au sort des jurés susceptibles de constituer le jury d’assises se fait sur la liste électorale.…

  • Jeudi 21 avril 2016

    Vote la participation des familles aux services communaux de l’été 2016. Autorise le recrutement d’emplois non permanents pour accroissement temporaire…

  • Mardi 23 mai 2017

    Le conseil municipal : attribue au CCAS (Centre Commun d’Action Sociale) une subvention de 4 000€ pour l’année 2017 attribue…

  • Mercredi 25 mars 2015

    1/ Urbanisme a/ Réalisation d’un cahier de recommandations architecturales
 par les Services du P.N.R. Oise Pays de France, en étroite…

  • Mardi 26 septembre 2017

    Ordre du jour : Désignation du secrétaire de séance Approbation des procès-verbaux des 06/04/2017 et 23/05/2017 Acquisition d’une partie d’une…