Conseil Municipal du Jeudi 13 décembre 2018

Résumé du Conseil Municipal

Ordre du jour :

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Présentation par le conseil municipal jeunes de leurs propositions
  3. Approbation du PV du 11/04/2018
  4. Mise en place de la commission de contrôle pour la gestion des listes électorales
  5. Fourrière automobile – Délégation de service public – Lancement de procédure
  6. Autorisation d’ouverture dominicale des magasins à La Chapelle-en-Serval pour l’année 2019
  7. Admission en non-valeur des créances des produits locaux
  8. Décision modificative au budget n°1
  9. Permis de stationnement sur le domaine public pour les commerçants ambulants
  10. Ouverture des crédits d’investissement par anticipation au budget primitif 2019
  11. Attribution de subvention aux associations
  12. Autorisation de signature pour la convention Aqualis
  13. Autorisation de signature pour la convention financière relative à l’étude d’aménagement des abords de l’Église et de la place Dauphine
  14. Acquisition de la Maison médicale pluridisciplinaire du Serval
  15. DETR 2019 : demande de subvention dans le cadre de l’acquisition de la Maison médicale pluridisciplinaire du Serval
  16. DSIL 2019 : demande de subvention dans le cadre de l’acquisition de la Maison médicale pluridisciplinaire du Serval
  17. Conseil départemental de l’Oise : demande de subvention dans le cadre de l’acquisition de la Maison médicale pluridisciplinaire du Serval
  18. Conseil régional des Hauts-de-France : demande de subvention dans le cadre de l’acquisition de la Maison médicale pluridisciplinaire du Serval
  19. Fixation et actualisation des catégories de concessions funéraires et leurs tarifs
  20. Approbation d’une convention territoriale globale avec la Caisse d’ allocations familiales et la Communauté de communes de l’Aire Cantilienne
  21. Agents communaux : délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel pour le gardiennage du gymnase
  22. Agents communaux : délibération relative au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité dans les services administratifs
  23. Rapports annuels des différents services
  24. Questions diverses