Convoqué le 24 novembre 2023

Ordre du jour du conseil du jeudi 30 novembre à 20h30 en mairie, 1200 route de Paris LA CHAPELLE-EN-SERVAL:

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du  9 octobre 2023.
3. Information des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.
4. Information – Finances – Proposition de changement de tarifs de location des bureaux de consultation de la Maison Médicale du Servois.
5. Information – Ressources humaines – adoption du plan de prévention des risques professionnels.
6. Festivités – Organisation d’une soirée dansante pour les collégiens pour la fin d’année portage par La Chapelle-en-Serval et partage des frais avec les communes de Mortefontaine, Plailly et Orry-la-Ville.
7. Vie associative – attributions de subventions aux associations locales.
8. Enfance / Jeunesse – Subvention au collège du Servois – Formation aux premiers secours des classes de 3^ème .
9. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs.
10. Urbanisme – Lotissement de la Pointe d’Orry – Création d’une nouvelle voie.
11. Intercommunalité – Rapports annuels 2022 du Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Eaux Usées des Bassins versants de la Thève et de l’Ysieux (SICTEUB).
12. Intercommunalité – Modification des statuts de la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne – Compétence facultative « soutien à l’Hôpital des Jockeys » et diverses modifications.
13. Economie – Dérogations à la fermeture dominicale des commerces en 2024.
14. Patrimoine –Programmation de travaux d’investissement au SE60 pour 2024 – réfection de l’éclairage public.
15. Sécurité incendie – conclusion d’une convention pour les points privés de défense incendie.
16. Enfance – Signature d’un avenant 2 au marché de prestations – Fourniture de repas en liaison froide et de personnel de restauration collective avec la société CONVIVIO.
17. Affaires diverses.