La Chapelle-en-Serval
Ordre du jour
Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 28 mars 2024 à 20h30 en Mairie.
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2024
- Information des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal
- Finances – Etat récapitulatif des indemnités des élus 2023
- Patrimoine – Etat des cessions et des acquisitions de l’année 2023
- Finances – Reprise anticipée du résultat 2023
- Finances- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2024
- Finances – Vote du Budget primitif 2024
- Finances – Subvention au CCAS
- Finances – Subventions aux associations
- Finances- Remboursement de frais exposés sur deniers personnels
- Intercommunalité – modification des statuts du SICTEUB – Prise de compétence « Entretien – Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) »
- Adhésion au groupement de commandes, coordonné par le Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) pour l’achat d’énergies
- Enfance –Adoption des tarifs pour le séjour estival des 6/12 ans au Parc d’Olhain (Pas de Calais) en juillet 2024
- Affaires diverses.
