Convoqué le 28 septembre 2023

Conseil municipal – 2 octobre 2023

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

• Approbation du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2023

• Information des décisions prises par le Maire par délégation du conseil
   municipal 

• Police – attribution du contrat de concession « service public de fourrière automobile municipale » 2023-2026

• Finances – Remboursement de frais avancés pour le centre de loisirs par un salarié sur ses deniers personnels

• Finances – Consultation d’entreprises et autorisation du maire à signer le marché de nettoyage des locaux municipaux

• Finances – Autorisation de signature des marchés de travaux pour la réhabilitation globale notamment thermique et mise en accessibilité du groupe scolaire et de la cantine – Les dimerons

• Patrimoine – adoption d’un nouveau règlement d’utilisation du gymnase

• Transition écologique – demande de subvention au PNR Oise Pays de France – Plantations de 37 arbres sur la commune en 2023

1. Intercommunalité – Syndicat intercommunal de collecte et traitement des eaux usées des bassins de la thève et de l’ysieux (SICTEUB) – demande de modification statutaire : adhésion des communes de Bellefontaine, Lassy, Le Plessis-Luzarches et Seugy à la compétence « Eaux Pluviales Urbaines »

1. Intercommunalité – Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne (CCAC)- Rapports d’activités 2022 – Général et Service Public d’Elimination des déchets

1. Intercommunalité – Syndicat d’énergie de l’Oise (SE60) – Rapport d’activités 2022

1. Ressources humaines – Police municipale – Modification de l’indemnité spéciale de fonction

1. Affaires diverses.