Le Conseil Municipal aura lieu le mercredi 13 novembre 2024 à 20h30 en Mairie.

Ordre du jour :

1.Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de séance du 12 septembre 2024

3. Compte rendu des décisions prises par le Maire, par délégation du conseil municipal

4. Ressources humaines :

• Modification tableau des effectifs – Avancement de grade d’agents

• Protection sociale complémentaire des agents municipaux – participation à la prévoyance santé – obligatoire en 2025

• Instauration du nouveau régime indemnitaire de la police municipale

• Recours à l’apprentissage (correction de la délibération du 12/09) 

• Information sur le Plan de formation des agents 2024

5. Adhésion au nouveau dispositif de signalement des actes de violences ou discrimination des agents municipaux – centre de gestion de l’Oise

6. Intercommunalité – SICTEUB – rapports annuels d’activités 2023 – Compétence Assainissement Collectif et Non Collectif

7. Intercommunalité – SICTEUB – Demande de modification de statuts – Adhésion de la CCAC à la compétence « Assainissement » ; Adhésion des communes de Viarmes et Noisy-sur-Oise à la compétence « Eaux Pluviales Urbaines »

8. Festivités – Organisation d’une soirée dansante pour les collégiens pour la fin d’année – Portage par La Chapelle-en-Serval et partage des frais avec les communes de Mortefontaine, Plailly et Orry-la-Ville

9. Enfance – Renouvellement du marché de fourniture de repas scolaires en liaison froide et de mise à disposition de personnel de service

10. Patrimoine – Demande de remboursement de sinistre sur véhicule

11. Affaires diverses.