La Chapelle-en-Serval
Ordre du jour
Ordre du jour :
- Administration générale- Désignation du secrétaire de séance
- Administration Générale :
- Approbation des comptes rendus des séances du conseil municipal
- Compte rendu des décisions du maire
- Urbanisme -Bilan de la concertation et Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme municipal
- Finances – Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
- Finances – Information sur la taxe communale sur la consommation finale d’électricité
- Maison Médicale – Acceptation de Fonds de concours de la société interprofessionnelle des soins ambulatoires (SISA) pour le financement d’investissements sur l’enceinte
- Compte rendu d’activités de la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne :
- Administration générale
- Service d’élimination des déchets ménagers
- Vie associative- Attribution de subventions aux associations
- Affaires diverses.