La Chapelle-en-Serval
Ordre du jour
- Administration générale- Désignation du secrétaire de séance
- Administration Générale – Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22/02/2022
- Administration Générale – Compte rendu des décisions du Maire prises sur délégation du conseil municipal
- Finances- Approbation du Compte de gestion du comptable 2021
- Finances – Approbation du Compte administratif 2021
- Finances – Affectation de résultats 2021
- Finances – État récapitulatif des indemnités des élus 2021
- Patrimoine – État des cessions et des acquisitions de l’année 2021
- Finances- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2022
- Finances – Vote du Budget primitif 2022
- Finances – Subvention au CCAS
- Finances – Subventions aux associations
- Urbanisme – Régularisation de l’approbation du PLU de LA CHAPELLE-EN-SERVAL en application d’un arrêt de la Cour administrative d’appel de DOUAI
- Enfance – Révision des tarifs du centre de loisirs, des services périscolaires et du séjour estival des élémentaires
- Ressources humaines – renouvellement de la convention avec le CDG60 pour la mise à disposition de personnel remplaçant
- Intercommunalité – désignation d’un titulaire et d’un suppléant pour siéger au comité syndical du SE60
- Transition écologique – installation d’abri-bacs sur le domaine public pour la collecte des déchets alimentaires par la CCAC
- Tableau des effectifs – Création d’un poste d’ATSEM pour le recrutement d’un animateur au service Animation-Jeunesse
- Patrimoine – Avenant à la convention de mise à disposition des locaux du 6 rue des lactaires au Service Départemental d’Incendie et de Secours – Restitution des locaux au 31/01/2022
- Affaires diverses.