La Chapelle-en-Serval
Ordre du jour
Ordre du jour :
- Administration générale – Désignation du secrétaire de séance
- Administration générale – Approbation des procès-verbaux des séances des conseils précédents
- Compte rendu des décisions du maire prises par délégation du conseil
- Patrimoine – Vente de l’ancienne mairie (109, rue du vieux château)
- Patrimoine – Extension du réseau de défense incendie et création d’une nouvelle bouche incendie (rue du pic cendré) – Fonds de concours de la société Sud Oise Immo (la sénioriale) correspondant au cout des travaux engagés par la commune
- Patrimoine – Travaux de voirie (rue du Stade) – Participation financière du pétitionnaire pour abaissement du trottoir devant sa nouvelle propriété et déplacement d’un candélabre
- Enfance – Grille des tarifs des services périscolaires, cantine et séjours estivaux à compter du 07/07/2021
- Enfance – Projet de création d’un portail d’inscriptions numériques pour les familles utilisatrices des services périscolaires et demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de l’Oise
- Scolaire – Adoption du montant annuel pour l’achat de fournitures scolaires aux élèves des écoles et subventions aux coopératives scolaires
- Transition écologique – Avis sur l’extinction de l’éclairage public de 23h30 à 5h30 sur la commune (hors rue de Paris et abords connectés)
- Transition écologique – Réalisation d’un schéma des mobilités douces à l’intérieur de la commune – Convention de financement avec le PNR Oise Pays de France
- Mobilité – Transfert de la compétence « organisation de la mobilité » à la Communauté de Communes de l’Aire Cantilienne (CCAC)
- Mobilité – Autorisation d’adhésion de la CCAC au Syndicat Mixte des Transports collectifs de l’Oise (SMTCO)
- Sécurité – Renouvellement de la convention de coopération entre gendarmerie nationale et police municipale
- Vie associative – Attribution de subventions aux associations locales
- Finances – Décision modificative n°1 au budget général
- Questions diverses