La Chapelle-en-Serval
Ordre du jour
Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Présentation par le conseil municipal jeunes de leurs propositions
- Approbation du PV du 11/04/2018
- Mise en place de la commission de contrôle pour la gestion des listes électorales
- Fourrière automobile – Délégation de service public – Lancement de procédure
- Autorisation d’ouverture dominicale des magasins à La Chapelle-en-Serval pour l’année 2019
- Admission en non-valeur des créances des produits locaux
- Décision modificative au budget n°1
- Permis de stationnement sur le domaine public pour les commerçants ambulants
- Ouverture des crédits d’investissement par anticipation au budget primitif 2019
- Attribution de subvention aux associations
- Autorisation de signature pour la convention Aqualis
- Autorisation de signature pour la convention financière relative à l’étude d’aménagement des abords de l’Église et de la place Dauphine
- Acquisition de la Maison médicale pluridisciplinaire du Serval
- DETR 2019 : demande de subvention dans le cadre de l’acquisition de la Maison médicale pluridisciplinaire du Serval
- DSIL 2019 : demande de subvention dans le cadre de l’acquisition de la Maison médicale pluridisciplinaire du Serval
- Conseil départemental de l’Oise : demande de subvention dans le cadre de l’acquisition de la Maison médicale pluridisciplinaire du Serval
- Conseil régional des Hauts-de-France : demande de subvention dans le cadre de l’acquisition de la Maison médicale pluridisciplinaire du Serval
- Fixation et actualisation des catégories de concessions funéraires et leurs tarifs
- Approbation d’une convention territoriale globale avec la Caisse d’ allocations familiales et la Communauté de communes de l’Aire Cantilienne
- Agents communaux : délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel pour le gardiennage du gymnase
- Agents communaux : délibération relative au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité dans les services administratifs
- Rapports annuels des différents services
- Questions diverses